constituer + preuve
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Sentences with the word constituer + preuve
Cependant, il ne faut pas négliger qu'il est difficile de constituer la preuve du fait que l'apprentissage par l'expérience est implicite.Marché et organisations, 2007, Sana Guerfel-Henda (Cairn.info)
Ce récépissé constitue la preuve du respect du délai de 4 mois imparti pour refuser la succession.Capital, 26/11/2018, « Refuser une succession : formalités et délai »
Le raisonnement offrait l'avantage de lui donner une grande liberté de manœuvres, puisqu'elle n'avait besoin d'aucune intervention extérieure pour constituer la preuve.Études Tsiganes, 2011, Pierre Cabrol, David Dumeau (Cairn.info)
Cela permet de constituer une preuve dans un monde virtuel dont le contenu change vite et ainsi de garder la possibilité d'ouvrir une procédure en cas de dommages subis.Ouest-France, 11/03/2019
J'entendis le bruit de leurs sabots – le port de souliers et de bottes constituait une preuve d'incivisme – puis leurs propos infâmes.Marquise de La Tour du Pin Gouvernet (1770-1853)
Cela ne me paraît pas constituer la preuve d'un bon fonctionnement et de la volonté démocratique.Europarl
En pratique judiciaire, il est souvent demandé une expertise graphologique pour constituer une preuve efficace.Capital, 16/09/2020, « Usurpation de signature : caractéristiques et sanctions »
Et, pour un jeune diplômé, le fait d'avoir gardé des contacts avec ses camarades d'école constituera une preuve de dynamisme.Capital, 16/09/2013, « Six tests infaillibles pour dénicher un bon commercial »
Cependant, ces résultats, obtenus dans une analyse en coupe transversale, n'établissent qu'une corrélation, et ne peuvent en toute rigueur constituer une preuve empirique.Commentaire, 2021, Pierre-André Chiappori (Cairn.info)
Si cette hypothèse, non démontrée, était avérée, de tels enregistrements, non déclarés par les services, constitueraient une preuve déloyale dans la procédure judiciaire.Ouest-France, 01/12/2020
L'attestation fiscale constitue une preuve de régularité au titre de la situation fiscale du demandeur à la date d'établissement du document.Capital, 27/09/2019, « Attestation fiscale : demande et intérêt »
Toute personne voulant se constituer une preuve de création peut l'utiliser.Capital, 21/02/2017, « Création d'entreprise : comment créer sa marque »
Étonnamment, ce sont pourtant ces expériences de contrôle qui prétendent constituer la preuve de la lucidité.Figures de la psychanalyse, 2010, Magali Chétrit (Cairn.info)
Les traces peuvent servir à constituer une preuve pour imputer une responsabilité, que ce soit sur le plan civil, pénal ou commercial.Revue Internationale de Droit Economique, 2004 (Cairn.info)
Le texte littéraire peut en effet être conçu comme susceptible de constituer une preuve ou un document, faute de mieux.Romantisme, 2019, Anne-Gaëlle Weber (Cairn.info)
Une version qu'il se dit prêt à défendre devant la commission, avec une vidéo du match qui, semble-t-il, constituerait une preuve de sa bonne foi.Ouest-France, 12/03/2018
Mais, dépouillée des dessins adjacents, cette figure à elle seule du triangle rectangle divisé par une hauteur ne peut pas constituer une preuve.Communications, 2009, Jean Dhombres (Cairn.info)
Le formateur peut être méfiant par rapport aux éléments apportés pour constituer la preuve, ainsi que par rapport au discours du candidat.Marché et organisations, 2007, Sana Guerfel-Henda (Cairn.info)
Nous savons que les humains inhalent des particules de microplastique, car elles ont été retrouvées dans les selles humaines, ce qui constitue une preuve directe d'exposition.Géo, 24/01/2022, « Pollution : les sèche-linges crachent des microfibres dans l'air ambiant »
Des analyses sur le pollen présent dans le miel pourront aussi être menées et constitueront une preuve supplémentaire de l'origine du produit.Ouest-France, 28/07/2020
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