constituer + preuve
exemples
Phrases avec le mot constituer + preuve
Et, pour un jeune diplômé, le fait d'avoir gardé des contacts avec ses camarades d'école constituera une preuve de dynamisme.Capital, 16/09/2013, « Six tests infaillibles pour dénicher un bon commercial »
Ces données constituent des preuves presque irréfutables lors d'un litige.Ouest-France, Edeline CALLAND, 24/11/2024
Cependant, il ne faut pas négliger qu'il est difficile de constituer la preuve du fait que l'apprentissage par l'expérience est implicite.Marché et organisations, 2007, Sana Guerfel-Henda (Cairn.info)
Cela ne me paraît pas constituer la preuve d'un bon fonctionnement et de la volonté démocratique.Europarl
Ce récépissé constitue la preuve du respect du délai de 4 mois imparti pour refuser la succession.Capital, 26/11/2018, « Refuser une succession : formalités et délai »
Toute personne voulant se constituer une preuve de création peut l'utiliser.Capital, 21/02/2017, « Création d'entreprise : comment créer sa marque »
Dans quelle mesure le testing peut-il constituer une preuve devant le juge pénal ?Horizons stratégiques, 2007, Philippe Mills (Cairn.info)
Une manière de constituer des preuves d'amour et un dossier béton qui l'aideront devant la justice à adopter l'enfant.Ouest-France, Agnès LE MORVAN, 17/11/2025
Or, la cour d'appel avait certes relevé des propos douteux mais sans les présenter comme un tout, indivisible, qui pourrait constituer une preuve.Question(s) de management, 2019, Arnaud Delannoy, Olivier Lasmoles (Cairn.info)
L'engagement du corps apparaît constituer une tentative de limitation des effondrements venant en quelque sorte constituer la preuve d'une existence.Cahiers critiques de thérapie familiale et de pratiques de réseaux, 2013, Samuel Rassinon, Michel Wawrzyniak (Cairn.info)
Faites-en des copies d'écran qui vous serviront aussi pour porter plainte à la gendarmerie et pourront constituer des preuves à valeur juridique en cas de procédures ultérieures.Ouest-France, Ludivine DOMEON, 11/07/2025
J'entendis le bruit de leurs sabots – le port de souliers et de bottes constituait une preuve d'incivisme – puis leurs propos infâmes.Marquise de La Tour du Pin Gouvernet (1770-1853)
En d'autres termes, le résultat des opérations militaires suffit à constituer une preuve.Annales historiques de la Révolution française, 2010, Renaud Faget (Cairn.info)
Un simple doute manifesté par le juge sur la réalité des infractions, ne saurait constituer la preuve contraire des faits établis.Le Droit Ouvrier, 2013, Thomas Kapp (Cairn.info)
Les échanges informels ne pouvaient constituer une preuve, car cela serait revenu à donner une signification excessive aux propos tenus en famille et entre amis.Tribonien, 2022, Arnaud De Solminihac, Xavier de Bonnaventure (Cairn.info)
N'étiez-vous pas aussi parvenue au bout de ce jeu de piste constitué des preuves laissées par votre grand-père ?Ouest-France, Aude GIGER, 22/01/2025
En pratique judiciaire, il est souvent demandé une expertise graphologique pour constituer une preuve efficace.Capital, 16/09/2020, « Usurpation de signature : caractéristiques et sanctions »
Ils doivent être reçus devant la maîtrise pour que leurs procès-verbaux puissent constituer une preuve et déclencher des poursuites.Histoire et Sociétés Rurales, 2019, Philippe Crémieu-Alcan (Cairn.info)
Pour les avocats, l'existence de conclusions permet de se constituer la preuve que les prétentions et moyens ont été émis.Archives de philosophie du droit, 2022, François Molinié (Cairn.info)
Sauf que la vidéo montre ce qui s'est passé, ces images constituent des preuves, à mes yeux.Ouest-France, Renée-Laure EUZEN, 15/04/2025
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