contrefacteur
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Sentences with the word contrefacteur
Le premier avait trait au démantèlement du gang de contrefacteurs colombiens.Europarl
Toutefois ces derniers tombent les uns après les autres, laissant les contrefacteurs opérer en toute légalité.Entreprises et histoire, 2015, Audrey Millet (Cairn.info)
Enfin, un brevet déposé par une grande entreprise qui sait défendre ses intérêts et dissuade généralement les contrefacteurs potentiels.Décisions Marketing, 1996, Éric Perraud, Jean-Marc Xuereb (Cairn.info)
Le jugement commenté illustre le rôle fondamental de la preuve dans le procès dirigé contre un contrefacteur.Pin code, 2020, Camille Saettel (Cairn.info)
Nous poursuivrons devant les tribunaux tout contrefacteur, distributeur ou débitant d'éditions contrefaites.Étienne Pivert de Senancour (1770-1846)
Mais si des effets systémiques sont prima facie identifiés, c'est au contrefacteur de prouver que seuls des effets isolés ont eu lieu.Revue internationale de droit économique, 2021, Fabrizio Cafaggi, Paola Iamiceli (Cairn.info)
Les contrefacteurs ne menaceront pas l'activité de l'inventeur s'ils ne peuvent pas vendre leurs produits dans les pays protégés.Capital, 11/01/2021, « Entrepreneurs, pensez à déposer un brevet pour vous protéger de… »
Même les entrepreneurs européens pourraient à l'avenir devoir faire face à des plaintes, émanant éventuellement de contrefacteurs asiatiques.Europarl
Les contrefacteurs et les pirates sapent le commerce légitime et la culture, car ils copient des produits finis qui ont impliqué des investissements considérables.Europarl
Mais il n'est pas normal que les ayants droit assurent seuls la poursuite des contrefacteurs et de leurs complices.Sécurité globale, 2018, Gordon Choisel (Cairn.info)
Il est donc nécessaire d'évaluer aussi bien les contrefacteurs existants que potentiels.Revue management et avenir, 2008, Nicolas Minvielle, Emmanuel Keller (Cairn.info)
Ici, les contrefacteurs ont cherché à reproduire le plus exactement possible l'objet d'origine.Ouest-France, Olivier RENAULT, 30/10/2023
Une des techniques, longtemps utilisée par les contrefacteurs, consistait à camoufler la marque par une autre et à la retirer une fois le contrôle effectué.Ouest-France, Olivier RENAULT, 30/10/2023
Les coûts de production sont relativement faibles puisque les contrefacteurs ne s'embarrassent pas de reproduire la molécule.Ouest-France, Olivier RENAULT, 30/10/2023
Les contrefacteurs copient à tout-va et dans tous les domaines.Ouest-France, Olivier RENAULT, 30/10/2023
Systèmes que, naturellement, les contrefacteurs tentèrent de déjouer non sans imagination.Entreprises et histoire, 2015, Élodie Voillot (Cairn.info)
Afin d'inhiber les contrefacteurs, la contrefaçon engendre des sanctions civiles et pénales.Innovations, 2013, Nejla Yacoub, Blandine Laperche (Cairn.info)
La nouvelle directive, que je soutiens, introduit davantage d'éléments de sécurité et de pénalités pour les contrefacteurs.Europarl
En allant de libraire en libraire, je déterrai le contrefacteur, à qui j'étais inconnu.François-René de Chateaubriand (1768-1848)
Ce sera essentiel pour créer un environnement commercial dans lequel les acteurs légaux ne seront pas inquiétés par des contrefacteurs ou des pirates.Europarl
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