contrefacteur
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Sentences with the word contrefacteur
Autrement dit, sont-ils contrefacteurs s'ils ne le font pas ?Documentaliste-Sciences de l'information, 2014, Laure Marino (Cairn.info)
Ce sera essentiel pour créer un environnement commercial dans lequel les acteurs légaux ne seront pas inquiétés par des contrefacteurs ou des pirates.Europarl
Il est donc nécessaire d'évaluer aussi bien les contrefacteurs existants que potentiels.Revue management et avenir, 2008, Nicolas Minvielle, Emmanuel Keller (Cairn.info)
La nouvelle directive, que je soutiens, introduit davantage d'éléments de sécurité et de pénalités pour les contrefacteurs.Europarl
En toutes matières, on doit distinguer les contrefacteurs occasionnels des habituels ou encore distinguer ceux qui téléchargent en vue d'une utilisation commerciale des autres.Revue internationale de droit pénal, 2006, Jean Cédras (Cairn.info)
Le premier avait trait au démantèlement du gang de contrefacteurs colombiens.Europarl
Notons que plus l'offre apporte satisfaction aux clients, plus elle intéressera le contrefacteur.Revue française de gestion, 2009, Philippe Very, Bertrand Monnet (Cairn.info)
Cette disposition totalement nouvelle en droit français constitue à l'évidence un moyen punitif de dissuasion des contrefacteurs qui suscite néanmoins des interrogations.LEGICOM, 2010, Alexis Guillemin (Cairn.info)
Nous poursuivrons devant les tribunaux tout contrefacteur, distributeur ou débitant d'éditions contrefaites.Étienne Pivert de Senancour (1770-1846)
Les contrefacteurs ne menaceront pas l'activité de l'inventeur s'ils ne peuvent pas vendre leurs produits dans les pays protégés.Capital, 11/01/2021, « Entrepreneurs, pensez à déposer un brevet pour vous protéger de… »
Aujourd'hui, c'est l'univers multicolore de la marque qui attire les clients -- les nombreux contrefacteurs aussi.Ouest-France, 19/07/2017
Les fausses soupapes italiennes sont 40 % moins chères parce que les contrefacteurs ne supportent pas le coût de la mise au point du produit.Le débat, 2004, Moisés Naím (Cairn.info)
Même les entrepreneurs européens pourraient à l'avenir devoir faire face à des plaintes, émanant éventuellement de contrefacteurs asiatiques.Europarl
Aucun ayant droit n'est obligé, en effet, de poursuivre un contrefacteur devant un tribunal.Documentaliste-Sciences de l'information, 2008, Michael Seadle, Michèle Battisti, Jean Gasnault (Cairn.info)
Les contrefacteurs et les pirates sapent le commerce légitime et la culture, car ils copient des produits finis qui ont impliqué des investissements considérables.Europarl
Ces mesures sont également indispensables à la poursuite des contrefacteurs et la conduite de litiges.Revue française de gestion, 2005, Cécile Ayerbe, Liliana Mitkova (Cairn.info)
En allant de libraire en libraire, je déterrai le contrefacteur, à qui j'étais inconnu.François-René de Chateaubriand (1768-1848)
Attendre, avant de lancer son attaque, que le contrefacteur réalise des investissements irréversibles.Innovations, 2010, Julien Pénin (Cairn.info)
Dans le cas de la doctrine de la divulgation, le contrefacteur éventuel n'est pas exclu de la course.Revue d'économie politique, 2004, Etienne Pfister✝ (Cairn.info)
D'autre part, les créateurs doivent disposer d'un moyen d'engager des poursuites et donc d'identifier les contrefacteurs, quand la prévention échoue.Les Cahiers du Numérique, 2014, Jean-Baptiste Thomas-Sertillanges (Cairn.info)
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