contribuables
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Pluriel de contribuable ( nom )
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Sentences with the word contribuables
Le poids de la responsabilité est ainsi passé sur le dos des contribuables.Ouest-France, Laurent Marchand, 29/06/2015
Les contribuables et les citoyens ont le droit de savoir.Europarl
Et qui se répercutent depuis le début de l'année sur la vie fiscale des contribuables.Capital, 13/01/2021, « Crise sanitaire : le fisc a six mois supplémentaires pour… »
Cette année, grâce à la réforme en cours, les contribuables ont bénéficié d'une ristourne de 30 %.Capital, 03/12/2021, « Taxe d'habitation : derniers jours pour éviter une avance au… »
Le rez-de-chaussée accueillait les contribuables tandis qu'à l'étage logeait le trésorier.Ouest-France, 28/10/2020
Les contribuables fortement imposés peuvent facilement se laisser tenter par des placements promettant une belle carotte fiscale.Capital, 15/10/2021, « Défiscalisation : des réductions d'impôt élevées, mais une vraie prise… »
Cette modalité de prélèvement facilite le paiement de l'impôt et permet d'ajuster immédiatement l'imposition aux évolutions du revenu des contribuables.L'Économie Politique, 2008, Pierre-Alain Muet (Cairn.info)
Les contribuables qui sont concernés par ce remboursement ont dû être notifiés lors de la réception de leur dernière déclaration de revenus.Ouest-France, 17/07/2021
Les contribuables propriétaires d'un bien immobilier (71 % des foyers morbihannais) ne lui en ont sans doute pas voulu.Ouest-France, 31/03/2021
Ce sont des coûts que ni les gouvernements nationaux, ni les contribuables ne peuvent se permettre pour le moment.Europarl
Les contribuables qui cèdent des titres ou des valeurs mobilières sont taxés au titre de la plus-value générée par la cession.Capital, 27/09/2021, « Plus-value mobilière : principe, calcul et imposition »
Cette nouvelle garantie renforce la sécurité juridique des contribuables sur le long terme et les conforte dans leurs décisions de gestion.Gestion et finances publiques, 2019 (Cairn.info)
Cette modification permettra un étalement dans le temps du paiement de l'impôt sur le revenu pour les contribuables concernés.Gestion et finances publiques, 2017 (Cairn.info)
D'une part, à l'occasion des crises économiques, les pertes pour les contribuables se sont parfois révélées considérables.Revue d'économie financière, 2016, Olivier Davanne (Cairn.info)
D'un côté, ce rapport à l'impôt se trouve bouleversé par l'élargissement de la population des contribuables.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2009, Alexis Spire (Cairn.info)
Malgré cette perspective morose pour les contribuables, il existe quand même une bonne nouvelle !Capital, 10/02/2021, « Taxes foncières et d'ordures ménagères : pourquoi les maires pourraient… »
C'est-à-dire, au monopole que détenait le fisc d'engager des poursuites pénales envers les contribuables fraudeurs.Capital, 31/08/2020, « Ce rapport qui énumère les fraudes fiscales les plus problématiques… »
Les déclarations de revenus de centaines de milliers de contribuables n'ont pas été traitées par le fisc.Ouest-France, 09/09/2021
La diminution de la cotisation, due par les contribuables concernés, sera de 30 %, en 2018, de 65 %, en 2019, pour atteindre 100 %, en 2020.Ouest-France, 08/02/2018
Cette fortune représente une somme considérable puisque, sur environ 1600 contribuables, seuls sept sont imposés pour un total supérieur à 400 florins.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2010, Sandro Guzzi-Heeb, Christine Payot (Cairn.info)
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