contribuables
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Pluriel de contribuable ( nom )
exemples
Phrases avec le mot contribuables
Les contribuables qui cèdent des titres ou des valeurs mobilières sont taxés au titre de la plus-value générée par la cession.Capital, 27/09/2021, « Plus-value mobilière : principe, calcul et imposition »
Environ 45 % des contribuables assujettis ont opté pour cette solution.Études économiques de l'OCDE, 2005 (Cairn.info)
En 2024, les contribuables déclarent les revenus de l'année 2023.Ouest-France, Samuel AUFFRAY, 13/04/2024
Elle joue ainsi pleinement son rôle de représentation légitime des intérêts des contribuables dans la société allemande.Regards sur l'économie allemande, 2015, Isabelle Bourgeois (Cairn.info)
Et qui se répercutent depuis le début de l'année sur la vie fiscale des contribuables.Capital, 13/01/2021, « Crise sanitaire : le fisc a six mois supplémentaires pour… »
Dans tous les cas, il est certainement inadéquat que ces activités soient accomplies par des institutions bénéficiant du soutien des contribuables, présents ou à venir.Revue d'économie financière, 2012, Paul A. Volcker (Cairn.info)
Ce sont des coûts que ni les gouvernements nationaux, ni les contribuables ne peuvent se permettre pour le moment.Europarl
Malgré cette perspective morose pour les contribuables, il existe quand même une bonne nouvelle !Capital, 10/02/2021, « Taxes foncières et d'ordures ménagères : pourquoi les maires pourraient… »
C'est-à-dire, au monopole que détenait le fisc d'engager des poursuites pénales envers les contribuables fraudeurs.Capital, 31/08/2020, « Ce rapport qui énumère les fraudes fiscales les plus problématiques… »
La bureaucratie régalienne devient prestataire de services et redéfinit ses processus de contact avec les contribuables.Revue management et avenir, 2013, Grégory Spieth (Cairn.info)
Des remboursements d'impôt sur le revenu sont également envisagés en faveur des contribuables moyens, ainsi qu'une ristourne temporaire applicable à la taxe sur les ventes.Perspectives économiques de l'OCDE, 2001 (Cairn.info)
Les contribuables et les collectivités continuent à payer ses errements financiers.Ouest-France, Patrice MOYON, 21/07/2021
Hier, les contribuables ont réglé leur taxe d'habitation sur place, la date limite est fixée à aujourd'hui.Ouest-France, Hélène LECLERC, 15/11/2016
Cette année, 14,4 millions de contribuables (38 %) ont une situation juste.Ouest-France, Élisabeth MONTAUFRAY-BUREAU, 31/07/2021
L'optimisation fiscale s'appuie sur des outils légaux pour permettre aux contribuables de payer moins d'impôts dans son pays.Ouest-France, Marion DUBOIS, 05/10/2021
Les contribuables ont jusqu'au 20 mai pour la version papier, 1er juin pour la version électronique pour déclarer le montant de leurs revenus.Ouest-France, Catherine LEMESLE, 09/04/2021
Dans un systèmede financement externe, ce sont les contribuables qui financent les coûts des consommateurs relevant du service universel.Économie et Prévision, 2002, Philippe Choné(*), Laurent Flochel(**), Anne Perrot(***) (Cairn.info)
Cette année, grâce à la réforme en cours, les contribuables ont bénéficié d'une ristourne de 30 %.Capital, 03/12/2021, « Taxe d'habitation : derniers jours pour éviter une avance au… »
Les contribuables fortement imposés peuvent facilement se laisser tenter par des placements promettant une belle carotte fiscale.Capital, 15/10/2021, « Défiscalisation : des réductions d'impôt élevées, mais une vraie prise… »
Les contribuables et les citoyens ont le droit de savoir.Europarl
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