contrôle habituel
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Sentences with the word contrôle habituel
Dès le lendemain, les contrôles habituels et la répression des infractions reprendront.Ouest-France, Marine COINTE, 09/08/2020
La série télévisée est ainsi valorisée puisqu'elle semble s'être affranchie du contrôle habituel des directeurs de chaînes et des publicitaires sur la production.Télévision, 2014, Stéfany Boisvert (Cairn.info)
Mais au-delà de ces contrôles habituels, l'opération était destinée à prévenir les comportements problématiques de plus en plus récurrents chez les deux-roues motorisés.Ouest-France, Paul GRISOT, 23/07/2021
Les deux commissaires du gouvernement, chargés du contrôle habituel des comptes de la ville, sont désignés pour conduire le projet.Revue du Nord, 2013, Claude Bruneel (Cairn.info)
Son principal objectif est en effet de préserver une autonomie d'action et de ne pas soumettre chacune de ses décisions au dispositif de contrôle habituel.Histoire urbaine, 2008, Paul Landauer (Cairn.info)
Il est alors nécessaire de compléter la liste des variables explicatives contemporaines par les variables de contrôle habituelles, comme dans les régressions en coupe.Retraite et société, 2013, Nicolas Sirven, Thierry Debrand (Cairn.info)
Elle n'a pas d'adresse au sens d'un système de contrôle habituel.Multitudes, 2004, Ursula Biemann (Cairn.info)
Leur style de vie pose problème aux autorités polonaises, qui ne peuvent pas faire jouer leur contrôle habituel sur les habitants d'un territoire donné.Études Tsiganes, 2011, Joanna Talewicz-Kwiatkowska, Ewa Tartakowsky (Cairn.info)
Elle n'utilise pas les contrôles habituels, mais fournit à ses salariés des instruments d'autocontrôle.Connexions, 2018, Jean-Luc Prades, Jean-David Escanes, Philippe Morin (Cairn.info)
S'agissant de la première communication du 18 juillet 1996, il a exercé son contrôle habituel et parfois accordé une réduction supplémentaire.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2012, Laurence Idot (Cairn.info)
En clair, à compter du 1er août prochain, ce marché européen unique écartera la banque du contrôle habituel des prélèvements sur votre compte.Ouest-France, Jean-Yves FRICAULT, 28/01/2014
Il faut encore, ensuite, passer le contrôle habituel des passeports.Esprit, 2017, Ayşe Uslu (Cairn.info)
Ainsi, le juge des tutelles reste l'organe de contrôle habituel de la mesure de protection.Reliance, 2008, Catherine Meimon Nisenbaum (Cairn.info)
Mais les automobilistes distraits ont tout intérêt à prendre de bonnes habitudes dès à présent, car les agents à pied continuent leurs contrôles habituels.Ouest-France, Sébastien BAILLY, 21/08/2018
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