contrôle habituel
exemples
Phrases avec le mot contrôle habituel
Les deux commissaires du gouvernement, chargés du contrôle habituel des comptes de la ville, sont désignés pour conduire le projet.Revue du Nord, 2013, Claude Bruneel (Cairn.info)
S'agissant de la première communication du 18 juillet 1996, il a exercé son contrôle habituel et parfois accordé une réduction supplémentaire.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2012, Laurence Idot (Cairn.info)
La série télévisée est ainsi valorisée puisqu'elle semble s'être affranchie du contrôle habituel des directeurs de chaînes et des publicitaires sur la production.Télévision, 2014, Stéfany Boisvert (Cairn.info)
Elle n'utilise pas les contrôles habituels, mais fournit à ses salariés des instruments d'autocontrôle.Connexions, 2018, Jean-Luc Prades, Jean-David Escanes, Philippe Morin (Cairn.info)
En clair, à compter du 1er août prochain, ce marché européen unique écartera la banque du contrôle habituel des prélèvements sur votre compte.Ouest-France, Jean-Yves FRICAULT, 28/01/2014
Il est alors nécessaire de compléter la liste des variables explicatives contemporaines par les variables de contrôle habituelles, comme dans les régressions en coupe.Retraite et société, 2013, Nicolas Sirven, Thierry Debrand (Cairn.info)
Cette dernière soutient de plus en plus le commerce international au-delà des contrôles habituels.Ouest-France, Marylise COURAUD, 01/02/2017
L'inspection du travail dispose de ses moyens de contrôle habituels (droit d'entrée et de visite, pouvoir d'enquête, etc.).Le Droit Ouvrier, 2015, Michel Miné (Cairn.info)
Leur style de vie pose problème aux autorités polonaises, qui ne peuvent pas faire jouer leur contrôle habituel sur les habitants d'un territoire donné.Études Tsiganes, 2011, Joanna Talewicz-Kwiatkowska, Ewa Tartakowsky (Cairn.info)
Ainsi, le juge des tutelles reste l'organe de contrôle habituel de la mesure de protection.Reliance, 2008, Catherine Meimon Nisenbaum (Cairn.info)
Elle n'a pas d'adresse au sens d'un système de contrôle habituel.Multitudes, 2004, Ursula Biemann (Cairn.info)
Mais les automobilistes distraits ont tout intérêt à prendre de bonnes habitudes dès à présent, car les agents à pied continuent leurs contrôles habituels.Ouest-France, Sébastien BAILLY, 21/08/2018
Lors d'un contrôle habituel, seuls le véhicule et les conducteurs sont contrôlés.Ouest-France, François BOSCHER, 02/04/2024
Son principal objectif est en effet de préserver une autonomie d'action et de ne pas soumettre chacune de ses décisions au dispositif de contrôle habituel.Histoire urbaine, 2008, Paul Landauer (Cairn.info)
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