déclarer + association
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Mais il était plutôt une structure ouverte, c'est-à-dire qu'il n'y avait pas de formalisme : il n'était pas déclaré comme association.Mouvements, 2009, Stéphane Le Lay, Julien Lusson (Cairn.info)
Le serpent était enroulé sur un cadre en acier, a déclaré l'association.Ouest-France, 24/05/2021
Il est nécessaire de déclarer l'association à la préfecture ou sous-préfecture compétente, en fournissant une copie des statuts et du procès-verbal de création.Capital, 02/03/2021, « Création d’une association : comment se lancer ? »
Appliquant ces principes à l'espèce, elle déclare les associations recevables à demander réparation.Revue Juridique de l'Environnement, 2014, Céline Laronde-Clérac (Cairn.info)
Ainsi, comme le déclaraient les associations environnementales, il n'y avait effectivement aucune réglementation développée par les provinces malgré le transfert de compétences.Terrains & Travaux, 2014, Julien Merlin (Cairn.info)
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