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découvrir + irrégularité

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Sentences with the word découvrir + irrégularité

Il nous paraît cependant indiqué que le médiateur puisse prendre l'initiative d'une enquête au cas où il découvrirait des irrégularités indépendamment de toute réclamation.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1998, Luc Huyse, Ellen Van Dael, Caroline Coppens (Cairn.info)
Il s'ingénie à découvrir les irrégularités ou les imprudences qui auraient pu être commises dans le traitement de certains dossiers.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2002, Francis Delpérée (Cairn.info)
Cette reconnaissance politique élargie, au-delà des réseaux écologistes, conforte ce faisant des modes d'action moraux et juridiques parmi des élus écologistes découvrant des irrégularités.PDC, 2020, Stéphane Cadiou, Clément Desrumaux (Cairn.info)
Une fois qu'il a découvert des irrégularités, il doit procéder, dans la majorité des cas, à une analyse complémentaire.Revue française de droit constitutionnel, 2017, Adil Moussebbih (Cairn.info)
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definition

irrégularité nom féminin

découvrir verbe transitif

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