décrétales
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Pluriel de décrétale ( nom féminin )
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Sentences with the word décrétales
Formellement, des dispositions décrétales ont été modifiées et complétées par d'autres dispositions décrétales.Association la Revue nouvelle, 2016, Mathias El Berhoumi (Cairn.info)
Il détaille aussi les modifications décrétales à effectuer au vu de l'impact de la réforme.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2017, Anne Guisset (Cairn.info)
Depuis, par les réserves et autres principes puisés dans les fausses décrétales, ils s'attribuèrent quelquefois et l'élection et la confirmation.Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord (1754-1838)
Ces décennies sont marquées, on le sait, par une grande prolifération de la normative jurisprudentielle par voie de décrétales.Le Moyen Age, 2011 (Cairn.info)
Chaque pouvoir organisateur détermine lui-même ses programmes, ses méthodes pédagogiques et son organisation en conformité avec les dispositions légales, décrétales, réglementaires en vigueur.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1991, Pierre Blaise (Cairn.info)
Ce dernier pape, dans le cours de son long pontificat, eut le temps d'ajouter lui-même à toutes les collections précédentes un grand nombre de décrétales.Pierre-Louis Ginguené (1748-1816)
Ce qui, toutefois, n'empêche pas le juge d'en refuser les effets en cas de non-conformité avec les dispositions décrétales concernées.Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, une autorité de régulation indépendante, 2010, Clémence Dumont (Cairn.info)
Ensuite sont évoquées les décrétales sur le sujet du comput, en montrant que les instructions données par les papes diffèrent des pratiques irlandaises.Hypothèses, 2017, Mathilde Jourdan (Cairn.info)
Ces éléments sont liés aux nouvelles assemblées décrétales et aux exécutifs de communauté et régional.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1981, Jacques Brassinne (Cairn.info)
Le cabinet espère pouvoir proposer des initiatives décrétales concrètes pour le printemps 2016.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2015, Frédéric Bouhon, Christoph Niessen, Min Reuchamps (Cairn.info)
En cas de présentation conforme aux dispositions décrétales, le conseil acte la constitution du collège.Dossier du CRISP, 2006, Michel Collinge (Cairn.info)
Il existe, en effet, déjà actuellement, de nombreuses différences décrétales entre les régions.Courrier hebdomadaire, 2006, Giuseppe Pagano, Miguel Verbeke, Aurélien Accaputo (Cairn.info)
D'autre part, une série de dispositions décrétales ou réglementaires doivent venir concrétiser et exécuter la loi.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1974, Xavier Debeys (Cairn.info)
Or force est de constater que les grades légaux sont coincés entre les obligations décrétales et les aspirations politiques des mandataires locaux.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2018, Geoffrey Grandjean, Jennifer Sorce (Cairn.info)
De tels artifices visant à contourner les dispositions constitutionnelles et décrétales ne sauraient cependant être admis.Courrier hebdomadaire, 2002, Raphaël Born (Cairn.info)
Les vraies et les fausses décrétales y étaient confusément placées, sans ordre et sans discernement.Pierre-Louis Ginguené (1748-1816)
L'imprimerie lui lança ses faux, tout à coup découverts, fausses légendes, fausses décrétales.Jules Michelet (1798-1874)
L'arrêté du gouvernement wallon du 22 avril 2004 a codifié l'ensemble des dispositions décrétales concernant les pouvoirs locaux, dont le décret du 20 juillet 1989.Courrier hebdomadaire, 2004, Jean-François Husson (Cairn.info)
Il demande que des dispositions décrétales précisent les normes à respecter dans la composition des organes de participation.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1996, Fabienne Maron (Cairn.info)
Sans doute les décrétales, ayant pour objet la discipline, n'ont vocation à s'appliquer que dans l'espace où la tradition les reçoit.Revue catholique internationale communio, 2018, Philippe Blaudeau (Cairn.info)
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