dédommager + victime
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Sentences with the word dédommager + victime
C'est pourquoi un principe de compensation a été introduit par la suite pour dédommager les victimes des politiques publiques.L'Homme et la société, 2008, Liêm Hoang-Ngoc (Cairn.info)
Cela signifierait que l'on accepterait l'idée qu'une telle chose pourrait recommencer et qu'il suffirait de dédommager les victimes ou leurs descendants pour tourner la page.Africultures, 2008, Mahamat-Saleh Haroun, Virginie Andriamirado (Cairn.info)
Il devra dédommager la victime à hauteur de 3 756 €, frais judiciaires compris.Ouest-France, Nathalie HAMON, 24/01/2023
Douze milliards de dollars seraient versés pour dédommager les victimes et décontaminer le site.Vacarme, 2006, Bridget Hanna (Cairn.info)
Par contre, puisqu'ils devront dédommager les victimes, le prix d'offre minimum ?Revue d'économie politique, 2002, Claude Fluet (Cairn.info)
Une souscription fut organisée pour dédommager les victimes de ces actes de vandalisme.Revue d'histoire de la Shoah, 2001, Emmanuel Debono (Cairn.info)
Il devra dédommager trois victimes, à hauteur de 4 731 €.Ouest-France, Nathalie HAMON, 23/01/2023
Ils devront également dédommager leurs victimes, pour un montant qui sera fixé lors d'une prochaine audience.Ouest-France, Julien BELAUD, 16/10/2023
Il devra dédommager la victime à hauteur de 1 200 €.Ouest-France, Nathalie HAMON, 06/03/2023
Il devra dédommager une victime pour la franchise.Ouest-France, Nathalie HAMON, 07/10/2024
C'est la justice américaine qui a décidé de dédommager les victimes.Ouest-France, Mickaël LOUÉDEC, 13/03/2018
Il devra suivre des soins et dédommager deux victimes pour le préjudice moral à hauteur de 150 €.Ouest-France, Jules DERENNE, 14/08/2024
L'homme devra également dédommager sa victime pour le préjudice moral subi à hauteur de 400 €.Ouest-France, Paul LOUAULT, 11/07/2023
Il devra en plus se soumettre à des soins et dédommager la victime.Ouest-France, Nathalie HAMON, 17/06/2025
Quand les faits surnageront en dépit des dénégations en haut lieu onusien, restera à faire la part juridique des responsabilités et à dédommager les victimes.Pour la Science, 2019, Anne-Marie Moulin (Cairn.info)
Ils sont souvent incapables de payer une amende ou de dédommager les victimes.Revue internationale de droit économique, 2016, Brandon L. Garrett (Cairn.info)
Mais, pour dédommager les victimes, encore faut-il attraper les auteurs, et qu'ils soient solvables.Capital, 26/02/2021, « Usurpation d'identité, placements bidon... les nouvelles arnaques qui menacent votre… »
Son principe directeur était la réparation des dommages, par l'imposition de pénitences et l'obligation de dédommager la victime, ainsi que celle de payer une amende aux autorités.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2007, Gerd Schwerhoff (Cairn.info)
C'est donc votre assurance qui dédommagera la victime.Ouest-France, Ludivine DOMEON, 18/01/2024
Or cette vision objective conduit à une responsabilité collective puisque c'est l'entreprise en tant que tout qui dédommage les victimes de l'accident de travail.Cahiers Jaurès, 2019, Sacha Lévy-Bruhl (Cairn.info)
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