détaxe
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Sentences with the word détaxe
Autre souci pour le pêcheur : la suppression des détaxes accordées à la pêche sur le gasoil.Ouest-France, Jean-Pierre BUISSON, 17/07/2014
Enfin, la délibération n°420 de 1967 institue une formule où la détaxe par tonne kilométrique est croissante par tranche de 10 km.Journal de la société des océanistes, 2018, Franck Enjuanes (Cairn.info)
Primitivement, cette détaxe est fixée à 5 francs par tonne kilométrique.Journal de la société des océanistes, 2018, Franck Enjuanes (Cairn.info)
En revanche, la détaxe électronique pour les touristes (22 %) ou l'attestation d'employeur (40 %) sont des démarches dont la dématérialisation peine à convaincre les citoyens internautes.Archimag, 2020, Bruno Texier (Cairn.info)
Il vérifie que l'acheteur remplit les conditions pour bénéficier de la vente en détaxe aux touristes.Capital, 08/07/2021, « Vente en détaxe aux touristes : principe et bénéficiaires »
Ensuite, l'importance des pertes est souvent atténuée par leurs coûts d'exploitation relativement faibles du fait de la détaxe des équipements de pêche et la péréquation sur le carburant.Natures Sciences Sociétés, 2021, Moustapha Dème, Djiga Thiao (Cairn.info)
De même, aucun gouvernement ne renoncera à dynamiser le transport aérien, secteur industriel très subventionné, qui doit son expansion à la détaxe du kérosène.Natures Sciences Sociétés, 2005, Gérald Almarcha (Cairn.info)
La détaxe sur le gazole non routier va bientôt disparaître pour les agriculteurs.Ouest-France, Claire ROBIN, 15/09/2023
Assez pour nous expliquer comment obtenir la détaxe dont bénéficient les touristes internationaux.Ouest-France, Alice MARUANI, 27/04/2015
Le décret suivant du 22 juillet 1885 élargit aux vins de deuxième cuvée le bénéfice de la détaxe.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2003, Alessandro Stanziani (Cairn.info)
Mais les investissements en usines, les machines, la recherche, la publicité, etc. (l'ensemble de ce que l'on appelle les immobilisations et les frais généraux) ne sont l'objet d'aucune détaxe.Alternatives Economiques, 2012, Gérard Vindt (Cairn.info)
Elles servent de base pour le calcul de différentes détaxes ou incitations visant à orienter géographiquement et géologiquement l'activité minière dans le territoire.Journal de la société des océanistes, 2018, Franck Enjuanes (Cairn.info)
Il nous demande d'acheter beaucoup de parfums français en détaxe à l'aéroport.Raison présente, 2017, Philippe Lavallard (Cairn.info)
La délibération du 3 février 1961 porte cette détaxe à 7 francs par tonne kilométrique (jonc, délibération n°420 du 31 mars 1957).Journal de la société des océanistes, 2018, Franck Enjuanes (Cairn.info)
La délibération du 8 juin 1956 a institué une première détaxe des frais de transport entre le chantier et le point d'embarquement (jonc, délibération du 8 juin 1956).Journal de la société des océanistes, 2018, Franck Enjuanes (Cairn.info)
Une borne de détaxe conçue pour les douanes !Ouest-France, Delphine LANDAY, 04/06/2021
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