détaxe
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Sentences with the word détaxe
Cette association obtiendra dès 1955 une politique fiscale favorisant la petite exploitation et les cinémas d'art et d'essai qui bénéficient d'une détaxe totale.Revue française de gestion, 2003, Benoît Demil, Bernard Leca (Cairn.info)
Elles servent de base pour le calcul de différentes détaxes ou incitations visant à orienter géographiquement et géologiquement l'activité minière dans le territoire.Journal de la société des océanistes, 2018, Franck Enjuanes (Cairn.info)
En complément de ces actions, toute initiative permettant de hisser le niveau de la production et de lisser les coûts d'évacuation (détaxe du carburant/ subventions) devrait être encouragée.Monde en développement, 2014, Sara MULLER (Cairn.info)
La délibération du 3 février 1961 porte cette détaxe à 7 francs par tonne kilométrique (jonc, délibération n°420 du 31 mars 1957).Journal de la société des océanistes, 2018, Franck Enjuanes (Cairn.info)
Primitivement, cette détaxe est fixée à 5 francs par tonne kilométrique.Journal de la société des océanistes, 2018, Franck Enjuanes (Cairn.info)
Ensuite, l'importance des pertes est souvent atténuée par leurs coûts d'exploitation relativement faibles du fait de la détaxe des équipements de pêche et la péréquation sur le carburant.Natures Sciences Sociétés, 2021, Moustapha Dème, Djiga Thiao (Cairn.info)
Il vérifie que l'acheteur remplit les conditions pour bénéficier de la vente en détaxe aux touristes.Capital, 08/07/2021, « Vente en détaxe aux touristes : principe et bénéficiaires »
Assez pour nous expliquer comment obtenir la détaxe dont bénéficient les touristes internationaux.Ouest-France, Alice MARUANI, 27/04/2015
De même, aucun gouvernement ne renoncera à dynamiser le transport aérien, secteur industriel très subventionné, qui doit son expansion à la détaxe du kérosène.Natures Sciences Sociétés, 2005, Gérald Almarcha (Cairn.info)
La délibération du 8 juin 1956 a institué une première détaxe des frais de transport entre le chantier et le point d'embarquement (jonc, délibération du 8 juin 1956).Journal de la société des océanistes, 2018, Franck Enjuanes (Cairn.info)
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