document notarié

L'auteur a l'habileté de croiser ces données purement démographiques avec l'apport des documents notariés : contrats de mariage, inventaires, testaments.Histoire & Sociétés Rurales, 2012 (Cairn.info)

Les documents notariés demeurent peu informatifs sur le désir de solitude, tant celui associé à la paix et la concorde que celui lié à une forme d'intimité.Le Moyen Âge, 2017, Lucie Laumonier (Cairn.info)

La provenance des actes est variée : 67 % sont des documents notariés, 20 % émanent des chancelleries royales, etc.Revue historique, 2005 (Cairn.info)

Les textes sont choisis parmi les documents publics et privés, justice civile et criminelle, documents notariés, des fonds départementaux.Ouest-France, 30/11/2019

Pour les propriétaires, le titre de propriété est à garder jusqu'à la vente des biens ainsi que les documents notariés attestant d'une servitude de passage sur une parcelle voisine.Capital, 02/11/2020, « Papiers à conserver : combien de temps ? »

Entre texte juridique et talisman, il veut avoir la force d'un document notarié, mais il reste un simple acte sous seing privé auquel manque précisément la signature d'un notaire.Genèses, 2007, Rebecca J. Scott, Jean M. Hébrard (Cairn.info)

La relation de celles-ci avec l'écrit ne se limitait pas à la souscription d'un document notarié ou au recours que l'on sait à la délégation graphique.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2001, Antonio Castillo Gómez (Cairn.info)

L'étude du marché du crédit à travers l'analyse des documents notariés confirme les données indirectes fournies par la hiérarchie urbaine.Histoire & Sociétés Rurales, 2004, Pau Viciano (Cairn.info)

Les documents notariés examinés, manuscrits et rédigés en latin, italien et français, sont globalement abondants mais de façon variable d'un exemple à un autre.Archives de sciences sociales des religions, 2020, Ariane Boltanski (Cairn.info)