document notarié

L'étude du marché du crédit à travers l'analyse des documents notariés confirme les données indirectes fournies par la hiérarchie urbaine.Histoire et Sociétés Rurales, 2004, Pau Viciano (Cairn.info)

Les correspondances y jouent un rôle d'indispensable liant entre les autres éléments (journaux intimes, récits, agendas, documents notariés, albums de photo, livres de compte, etc.).Sigila, 2020, Jean-Pierre Warnier (Cairn.info)

Et c'est là que le document notarié revêt toute son importance comme preuve irréfutable de la réalité des faits évoqués.Études et documents berbères, 1989, Hassan Jouad (Cairn.info)

Pour les propriétaires, le titre de propriété est à garder jusqu'à la vente des biens ainsi que les documents notariés attestant d'une servitude de passage sur une parcelle voisine.Capital, 02/11/2020, « Papiers à conserver : combien de temps ? »

Entre texte juridique et talisman, il veut avoir la force d'un document notarié, mais il reste un simple acte sous seing privé auquel manque précisément la signature d'un notaire.Genèses, 2007, Rebecca J. Scott, Jean M. Hébrard (Cairn.info)

Les documents notariés demeurent peu informatifs sur le désir de solitude, tant celui associé à la paix et la concorde que celui lié à une forme d'intimité.Le Moyen Âge, 2017, Lucie Laumonier (Cairn.info)

Il en existe de deux sortes : documents émanant d'un organe de pouvoir (le roi, un parlement, un officier royal ou l'administration municipale) et documents privés, c'est-à-dire des documents notariés.Réforme, Humanisme, Renaissance, 2021, Jean-Eudes Girot (Cairn.info)