dommage environnemental
examples
Sentences with the word dommage environnemental
Lorsqu’un dommage environnemental survient, la première question qui se pose est toujours : qui va payer ?Europarl
D'autre part, un faible dommage environnemental dans la région centre.Revue d'Economie Régionale et Urbaine, 2014, Julien Ciucci (Cairn.info)
Center, en l'absence de preuve d'un dommage environnemental immédiat causé aux plaignants ou à leurs intérêts, l'argumentaire climatique est repris dans d'autres procédures.Raisons politiques, 2022, Adrien Estève (Cairn.info)
Il ne fait aucun doute que celui qui cause un dommage environnemental dans le cadre de son activité professionnelle doit en assumer la responsabilité.Europarl
Il faudrait étendre la définition du dommage environnemental afin de préserver certains habitats et espèces.Europarl
Est-ce la protection de l'intérêt catégoriel de la victime d'un dommage environnemental qui est recherchée par les règles de droit international privé ?Revue critique de droit international privé, 2022, Charlotte Guillard (Cairn.info)
Plus le dommage environnemental est élevé, plus la taxe doit être élevée afin de réduire les émissions et par conséquent le dommage environnemental global.Revue économique, 2010, J.-P. Nicolaï, Isabelle Péchoux, J.-P. Ponssard, J. Pouyet (Cairn.info)
Elle s'applique donc aux contribuables dont les actions génèrent des dommages environnementaux tels que la pollution, le réchauffement climatique, les déchets ou encore la consommation de ressources rares.Capital, 06/02/2019, « Fiscalité écologique »
C'est un premier pas vers une réforme plus complète, qui devrait viser l'unicité du prix de la taxe en fonction du dommage environnemental estimé.Responsabilité et environnement, 2014, Christian de Perthuis (Cairn.info)
Le principe de base de la directive est que le pollueur doit assumer le financement de la réparation du dommage environnemental causé par son action.Europarl
Cela impliquerait un dommage environnemental important, de sérieux risques de dépeuplement et de graves problèmes en matière de gestion du territoire.Europarl
Supposons enfin que la probabilité p de survenance du dommage environnemental dépend des mesures de précaution prises dans l'exercice de l'activité.Revue d'économie politique, 2016, Claude Fluet (Cairn.info)
En effet, la région n'internalise pas le dommage environnemental lié à la pollution importée et est peu concernée par le profit de la firme (? faible).Revue économique, 2010, Michel Cavagnac, Isabelle Péchoux (Cairn.info)
Si l'activité est autorisée, les décisions relatives aux mesures de précaution déterminent la probabilité de survenance du dommage environnemental.Revue d'économie politique, 2016, Claude Fluet (Cairn.info)
Le prix permet de diminuer les émissions totales et par conséquent le dommage environnemental.Revue économique, 2010, J.-P. Nicolaï, Isabelle Péchoux, J.-P. Ponssard, J. Pouyet (Cairn.info)
Tout d'abord, le juge retient une interprétation large de la notion de dommage environnemental, qualification juridique essentielle à l'applicabilité du régime européen.Revue Juridique de l'Environnement, 2018, Émilie Chevalier (Cairn.info)
Il ne s'agit pas d'effets hypothétiques ou de risques imaginaires, toutefois, le dommage environnemental ne doit pas forcément être immédiatement et matériellement perceptible par l'homme.Civitas Europa, 2022, Natalia Kobylarz (Cairn.info)
Ce fondement peut être intéressant en cas de dommage environnemental, car la responsabilité civile est encourue même en l'absence de violation des prescriptions applicables.Responsabilité et environnement, 2009, André Wulf, Patrick Dalion (Cairn.info)
À soutenir la prévision des catastrophes naturelles et des dommages environnementaux d'origine humaine avec une grande précision.Ouest-France, Christelle GUIBERT, 19/09/2024
Et de nombreux détails qui permettent de réaliser, sinon l'exactitude des calculs, l'ampleur des dommages environnementaux de la guerre.Ouest-France, Ludivine DOMEON, 22/10/2024
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert. Find out more.
