dommage grave
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Sentences with the word dommage grave
L'institution judiciaire tout entière sait désormais qu'elle s'expose à produire des dommages graves et irréversibles.Le débat, 2007, Denis Salas (Cairn.info)
Le dépistage est simple, rapide, indolore et permet de diagnostiquer la maladie avant des dommages graves ou irréversibles.Ouest-France, 26/06/2019
Les jeunes enfants subissent des dommages graves en cas de prédispositions génétiques.Europarl
Les conditions d'admission étaient strictes : il fallait apporter la preuve de l'actualité et de l'inévitabilité d'un dommage grave consécutif à la grossesse.Journal International de Bioéthique, 2017, Wanda Mastor (Cairn.info)
Dans le cadre de notre étude, il serait tolérable de causer des dommages graves à l'environnement plutôt que de risquer des vies humaines.Raisons politiques, 2020, Adrien Estève (Cairn.info)
D'une part, il vise un contexte d'incertitude scientifique, et d'autre part, il faut qu'existe une éventualité de dommages graves et irréversibles.Les Cahiers Portalis, 2017, Ambre Thomas-Aubergier (Cairn.info)
Mais, si l'installation de l'objet était sans danger, l'extraire risque de provoquer des dommages graves.L'école des parents, 2019, Serge Tisseron (Cairn.info)
Une distinction est d'ailleurs souvent faite dans les textes internationaux entre dommage grave et dommage irréversible.Revue Juridique de l'Environnement, 2014, Coralie Courtaigne-Deslandes (Cairn.info)
Elles ne peuvent en aucun cas se confondre ni se substituer l'une à l'autre sans dommage grave pour le résultat escompté.Stratégique, 2015, François Caron (Cairn.info)
Ici, un acte risqué a été tenté pour empêcher la survenue d'un dommage grave.Droit Santé et Société, 2016, Laurence Clerc-Renaud (Cairn.info)
Il favorise une saisine précoce du risque potentiel de dommages graves.Archives de philosophie du droit, 2020, Guillaume Sainteny (Cairn.info)
On le voit : la compétence visée existerait encore dans l'hypothèse d'une infraction - rejets et dommages graves - entièrement et exclusivement localisée dans la zone économique exclusive.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2013, Michel Massé (Cairn.info)
Certains produits de recoupe utilisés sont particulièrement toxiques, ils augmentent les risques d'arrêt respiratoire et provoquent des dommages graves à la santé.Psychotropes, 2001, Pascale Jamoulle (Cairn.info)
La question immédiate est : comment agir dans l'incertitude, mais dans la perspective de dommages graves, voire irréversibles ?Études, 2001 (Cairn.info)
L'exercice d'une capacité est appelé à se prononcer sur sa possible altération, voire en cas de dommages graves, sur une forte diminution de son exercice.Revue française d'éthique appliquée, 2016, Marie-Geneviève Pinsart (Cairn.info)
Bref, vu la relative incertitude conceptuelle dont il était porteur – comment évaluer la réalisation incertaine d'un dommage grave et irréversible à l'environnement ?Revue de Métaphysique et de Morale, 2012, Alain Laquièze (Cairn.info)
La traçabilité de la viande de boeuf n'est qu'une mesure de contrôle a posteriori et ne peut plus réparer des dommages graves une fois que ceux-ci se sont produits.Europarl
En effet, on sait que leurs activités sont susceptibles de présenter des risques de dommages graves et irréversibles pour l'environnement ou la santé humaine.Revue Juridique de l'Environnement, 2010, Séverine Nadaud (Cairn.info)
Il n'est pas niable qu'il y a dommage et dommage grave.Journal International de Bioéthique, 2006, Jean Michaud (Cairn.info)
Celle-ci impose aussi des dommages graves et irréversibles, où le droit communautaire ne recherche que des atteintes graves ou irréversibles.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2005, Olivier Gassiot (Cairn.info)
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