dommage grave
exemples
Phrases avec le mot dommage grave
En effet, on sait que leurs activités sont susceptibles de présenter des risques de dommages graves et irréversibles pour l'environnement ou la santé humaine.Revue Juridique de l'Environnement, 2010, Séverine Nadaud (Cairn.info)
Mais, si l'installation de l'objet était sans danger, l'extraire risque de provoquer des dommages graves.L'école des parents, 2019, Serge Tisseron (Cairn.info)
Il n'en reste pas moins que des dommages graves continueront malheureusement à survenir, comme en témoignent de récentes actualités.Grief - Revue sur les mondes du droit, 2020, Marie Dugué (Cairn.info)
Il leur avait causé des dommages graves, tant physiques que moraux.Revue d'Histoire de la Shoah, 2008, Avner Lahav (Cairn.info)
Elles ne peuvent en aucun cas se confondre ni se substituer l'une à l'autre sans dommage grave pour le résultat escompté.Stratégique, 2015, François Caron (Cairn.info)
Bref, vu la relative incertitude conceptuelle dont il était porteur – comment évaluer la réalisation incertaine d'un dommage grave et irréversible à l'environnement ?Revue de Métaphysique et de Morale, 2012, Alain Laquièze (Cairn.info)
En revanche, un dommage grave est regardé comme anormal s'il correspond à la réalisation d'un risque dont la probabilité était faible.Les Tribunes de la santé, 2021, Didier Chauvaux (Cairn.info)
D'une part, il vise un contexte d'incertitude scientifique, et d'autre part, il faut qu'existe une éventualité de dommages graves et irréversibles.Les Cahiers Portalis, 2017, Ambre Thomas-Aubergier (Cairn.info)
Dans le cadre de notre étude, il serait tolérable de causer des dommages graves à l'environnement plutôt que de risquer des vies humaines.Raisons politiques, 2020, Adrien Estève (Cairn.info)
La protection de la propriété intellectuelle devrait se concentrer sur les violations internationales à des fins commerciales ou qui produisent des dommages graves.Revue internationale de droit pénal, 2014 (Cairn.info)
En d'autres termes, doit ouvrir droit à réparation tout dommage grave et spécial qui excède ce qui découle normalement de l'application légale de dispositions législatives.Revue du droit public, 2006, Mattias Guyomar (Cairn.info)
Les conditions d'admission étaient strictes : il fallait apporter la preuve de l'actualité et de l'inévitabilité d'un dommage grave consécutif à la grossesse.Journal International de Bioéthique, 2017, Wanda Mastor (Cairn.info)
Les jeunes enfants subissent des dommages graves en cas de prédispositions génétiques.Europarl
Ici, un acte risqué a été tenté pour empêcher la survenue d'un dommage grave.Droit Santé et Société, 2016, Laurence Clerc-Renaud (Cairn.info)
Désormais, dans le silence de la loi, la réparation des dommages graves et spéciaux en résultant est de plein droit.Revue du droit public, 2006, Camille Broyelle (Cairn.info)
Il n'est pas niable qu'il y a dommage et dommage grave.Journal International de Bioéthique, 2006, Jean Michaud (Cairn.info)
L'exercice d'une capacité est appelé à se prononcer sur sa possible altération, voire en cas de dommages graves, sur une forte diminution de son exercice.Revue française d'éthique appliquée, 2016, Marie-Geneviève Pinsart (Cairn.info)
Il s'applique en cas de risque de dommage grave et irréversible pour l'environnement ou d'atteinte à l'environnement susceptible de nuire de manière grave à la santé.Revue juridique de l'environnement, 2021, Samuel Deliancourt (Cairn.info)
La traçabilité de la viande de boeuf n'est qu'une mesure de contrôle a posteriori et ne peut plus réparer des dommages graves une fois que ceux-ci se sont produits.Europarl
Une distinction est d'ailleurs souvent faite dans les textes internationaux entre dommage grave et dommage irréversible.Revue Juridique de l'Environnement, 2014, Coralie Courtaigne-Deslandes (Cairn.info)
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