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durée + excéder

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Sentences with the word durée + excéder

Les banquiers sont des gens méfiants par nature, particulièrement lorsqu'il s'agit de prêter une grosse somme d'argent pour une durée excédant parfois quinze ou vingt ans.Capital, 01/10/2020, « Crédit immobilier : quelles sont les garanties obligatoires ? »
Ainsi une détention initialement conforme à l'article 5 § 1f peut par la suite devenir arbitraire si sa durée excède le délai raisonnable nécessaire pour atteindre le but poursuivi.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2016, Vissarion Giannoulis (Cairn.info)
La même ambiguïté entoure l'importance qu'il faut accorder à une détention dont la durée excède largement les délais fixés à l'article 17.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2016, Vissarion Giannoulis (Cairn.info)
Les transferts se font souvent contre la volonté des agriculteurs, pour des loyers très bas et pour des durées excédant celle de leur contrat d'exploitation.Information Géographique, 2016, Emmanuel Véron (Cairn.info)
Elle permet de traiter avec le temps dans des actions dont la durée excède trop largement le temps des individus.Natures Sciences Sociétés, 2005, Laurent Piermont (Cairn.info)
Si elles couvrent plusieurs périodes scolaires pendant lesquelles l'afflux de visiteurs est susceptible d'être plus important, leur durée excède globalement celle des vacances sans pour autant inclure les congés d'été.Le Droit Ouvrier, 2009, Romain Marié (Cairn.info)
Leur objectif est de forger de nouveaux modèles de filmage adaptés à un récit plus long que le reportage des actualités cinématographiques dont la durée excède rarement 3 minutes.Le Temps des Médias, 2007, Hubert Cahuzac, Guy Lochard, Joris Vincent (Cairn.info)
Vous êtes également tenus par la limitation de la conservation des données, celles-ci ne pouvant être traitées pour une durée excédant celle nécessaire au regard des finalités.DPO news, 2020, Valérie Verbruggen (Cairn.info)
Le congé annuel ne peut être affecté au compte épargne-temps que pour sa durée excédant vingt-quatre jours ouvrables.Capital, 07/08/2017, « Compte épargne-temps : ce que dit la loi »
Les études secondaires sont fondées sur les humanités classiques – et modernes, à partir de la réforme de 1902 – et leur durée excède celle de la scolarité obligatoire.Formation emploi, 2021, Pierre Porcher-Ancelle (Cairn.info)
Le congé annuel ne peut être cédé que pour sa durée excédant vingt-quatre jours ouvrables.Jusqu'à la mort accompagner la vie, 2014, René Schaerer, Françoise Poirier, Henri Delbecque (Cairn.info)
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definition

durée nom féminin

excéder verbe transitif

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