enclencher + procédure
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Sentences with the word enclencher + procédure
Ils ne mobilisent pas des techniques d'enquête élaborées et évitent aussi d'enclencher des procédures jugées lourdes en n'exploitant pas toutes les informations recueillies.Sociétés contemporaines, 2008, Élodie Lemaire (Cairn.info)
Ne l'oublions pas, l'objet naît dans la haine, c'est elle qui enclenche la procédure de différenciation.Le Carnet PSY, 2012, Pr Catherine Chabert (Cairn.info)
Lorsque le médecin est seul, en exercice libéral, il est possible d'envisager des structures éthiques externes auprès desquelles il pourrait se référer et enclencher une procédure de réflexion.Journal International de Bioéthique, 2015, Aurore Catherine (Cairn.info)
D'après lui, cette rupture scolaire représente un danger suffisant pour enclencher une procédure d'alerte.Les Sciences de l'éducation - Pour l'Ère nouvelle, 2017, Julie Couronné (Cairn.info)
Ils peuvent également être programmés afin d'enclencher des procédures comptables spécifiques lorsque certains critères sont atteints.ACCRA, 2019, Olivier Desplebin, Gulliver Lux, Nicolas Petit (Cairn.info)
A cet égard, le ministre de la justice a encouragé, dans la circulaire d'application, à enclencher la procédure administrative d'éloignement du territoire plutôt que la procédure judiciaire.Plein droit, 2005, Johanne Vernier (Cairn.info)
La plupart se manifestent avant que ne s'enclenche la procédure de recommandation, celle qui aboutit à placer leur dossier sur le bureau d'un ministre.Mil neuf cent, 2019, Olivier Ihl (Cairn.info)
Plusieurs élus de l'opposition ont critiqué la décision d'avoir enclenché cette procédure.Ouest-France, Lucile VANWEYDEVELDT, 21/09/2018
Qu'il s'agisse de référendum ou de consultation populaire, il faut déterminer qui a la possibilité d'enclencher la procédure.Dossier du CRISP, 2002, Vincent de Coorebyter (Cairn.info)
En outre, cette échelle permet, lorsqu'un stade d'alerte est atteint, de signaler la nécessité d'enclencher une procédure d'intervention.Revue française de gestion, 2019, Olivier Torres, Charlotte Kinowski-Moysan (Cairn.info)
Alertés, les pompiers ont immédiatement enclenché la procédure gaz renforcée.Ouest-France, 01/06/2021
Par ailleurs, depuis début janvier, nous avons enclenché les procédures de licenciement des professeurs.Ouest-France, 18/01/2021
Elle enclenchera une procédure si nécessaire.Europarl
À partir de là, il enclenche une procédure judiciaire pour recouvrer ses droits envers son fils.EMPAN, 2008, Agnès van Kote (Cairn.info)
Cette déclaration vous permet d'enclencher une procédure de redressement judiciaire ou une procédure de liquidation judiciaire.Capital, 05/10/2020, « Tout savoir sur la procédure de déclaration de cessation des… »
Le chauffeur a donc enclenché cette procédure de secours, provoquant l'ouverture de la barrière.Capital, 14/05/2019, « Péages : l'astuce de la barrière peut coûter très cher »
C'est notamment laxisme d'une chambre à ne pas se prononcer ou son rejet qui enclenche la procédure.Civitas Europa, 2021, Adriano Evangelisti (Cairn.info)
Il lui demandait d'enclencher une procédure exceptionnelle pour que des travaux d'urgence soient réalisés.Ouest-France, Jules BEDO, 03/04/2021
Dès qu'un ou deux incidents de paiement seront constatés, vous pourrez enclencher une procédure.Capital, 27/05/2020, « Investissement immobilier : pensez aux commerces, c'est ultrarentable »
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