énoncer + sentence
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Sentences with the word énoncer + sentence
Tant que des hommes et des femmes se reconnaissent dans ce message et quel que soit le contenu concret qu'ils donnent à son accomplissement, il paraît douteux d'énoncer pareille sentence.Recherches de science religieuse, 2018, Jean-Marie Donegani (Cairn.info)
Seuls des êtres rationnels sont selon lui capables de dominium car, pour avoir accès au droit, il faut pouvoir verbaliser des requêtes juridiques, demander réparation et énoncer des sentences conclusives.Réforme, Humanisme, Renaissance, 2018, Gaëlle Demelemestre (Cairn.info)
Que fait-on lorsqu'on énonce une sentence et existe-t-il une sentence susceptible d'humaniser l'inculpé ?Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1991, Marie-Jeanne Segers (Cairn.info)
Dans la majorité des cas, ils énoncent la sentence finale ou, par leur présence ou leur simple accord, lui confèrent une incontestable autorité.Revue historique, 2004, Chantal Sensésy (Cairn.info)
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