excéder + durée
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Sentences with the word excéder + durée
Il doit être clair cependant que cette période doit être aussi courte que possible et ne doit pas excéder la durée nécessaire pour atteindre l'objectif.Europarl
La durée de la crise de surinvestissement va-t-elle excéder la durée de vie d'un ordinateur ou d'un logiciel ?Revue de l'OFCE, 2002, Jean-Paul Fitoussi (Cairn.info)
La durée maximale est de trois ans, mais la mise à disposition peut être renouvelée par périodes ne pouvant excéder cette durée.Gestion et finances publiques, 2017, Jean-Luc Girardi, Pierre Rocca, Sébastien Heintz (Cairn.info)
Et ce délestage ne devrait pas excéder une durée de plus de sept jours.Ouest-France, Bruno ALVAREZ, 12/09/2022
La prolongation autorisée par le juge des référés ne peut excéder une durée de trois mois.Revue française de criminologie et de droit pénal, 2017, Jean-Claude Kross (Cairn.info)
Initialement, les sorties durant une hospitalisation complète ne devaient pas excéder une durée maximale de douze heures et devaient être systématiquement accompagnées.Santé publique, 2013, Gentiane Cambier, Thierry Bougerol, Pierre Micheletti (Cairn.info)
L'usufruit peut être prorogé sans que sa durée totale puisse excéder la durée maximale prévue à l'alinéa 2.Revue internationale du patrimoine, 2022, Gilles De Foy (Cairn.info)
Ainsi, la durée de l'autorisation ne pouvait excéder la durée de la session ordinaire.Revue du droit public, 2019, Jérôme Henning (Cairn.info)
La durée de la surveillance judiciaire ne peut excéder la durée totale des réductions de peine obtenues pendant l'incarcération.Délibérée, 2018, Jean-Claude Bouvier (Cairn.info)
Toutefois, l'exclusion temporaire ne peut excéder la durée d'un mois.Journal du Droit des Jeunes, 2006 (Cairn.info)
Cette nouvelle disposition a été déclarée constitutionnelle sous réserve que cela ne conduise pas à excéder la durée initialement prévue.RSC, 2019, Dominique Luciani-Mien (Cairn.info)
L'exécution du plan et le rééchelonnement des dettes ne peuvent excéder une durée de 7 années, même s'il fait l'objet d'une révision ou d'un renouvellement.Capital, 20/09/2021, « Plan conventionnel de redressement : procédure et durée »
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