exécution immédiate
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Sentences with the word exécution immédiate
En publiant ces lois les arbitres avaient pourvu à leur exécution immédiate.Émile Vincens (1764-1850)
Or, des affaires récentes révèlent les difficultés que suscite l'originalité de ce type de contrats dans un tel contexte et que masque souvent leur exécution immédiate.Revue critique de droit international privé, 2021, Antoine d’Ornano (Cairn.info)
À maintes reprises dans les correspondances, on se demande comment ils échappent à une exécution immédiate.Histoire et missions chrétiennes, 2007, Henri Médard (Cairn.info)
En conséquence, à la différence des ordres au marché qui donnent lieu à une exécution immédiate, les ordres à cours limité s'accompagnent d'un risque de non-exécution.Finance, 2008, Sophie Moinas (Cairn.info)
Pas d'objection, répétait-il, mais une exécution immédiate et ponctuelle du décret que je vous adresse, voilà le moyen d'avoir la paix, de l'avoir prochaine et magnifique.Adolphe Thiers (1797-1877)
Si tel devait être le cas, la non-exécution immédiate de ce mandat devrait être assortie d'une nullité absolue.Journal du Droit des Jeunes, 2009, Dominique Attias (Cairn.info)
Je demande si, quand une loi pénale est portée contre un individu quelconque, vous renvoyez au peuple, ou si vous avez quelque scrupule à lui donner son exécution immédiate ?Alphonse Esquiros (1812-1876)
Je demande si, quand une loi pénale est portée contre un individu quelconque, vous renvoyez au peuple, ou si vous avez quelques scrupules à lui donner son exécution immédiate ?Georges Jacques Danton (1759-1794)
L'individualisation de la peine et son exécution immédiate bouleversa le système judiciaire et les équilibres traditionnels entre les communautés et le lien au bétail.Afrique contemporaine, 2013, Christian Delmet (Cairn.info)
Toutefois, les mesures provisoires et conservatoires ont fréquemment pour objet de protéger des droits substantiels, ou d'anticiper leur reconnaissance en ordonnant leur exécution immédiate.Revue critique de droit international privé, 2021, Gilles Cuniberti (Cairn.info)
Dans l'hypothèse d'une exécution immédiate, je conçois toutes ces raisons et leur valeur ; mais il ne s'agit aujourd'hui de rien de semblable.François Guizot (1787-1874)
Albert ne disparut que deux jours plus tard ; sans doute, sa mère avait obtenu qu'on ne déshonorât pas la famille par une exécution immédiate.Émile Zola (1840-1902)
Dans la condition stratégie répétée, ils n'avaient qu'à exécuter la stratégie qu'ils venaient d'exécuter sur l'item précédent (et qui était donc disponible en mémoire de travail pour une exécution immédiate).Revue de neuropsychologie, 2012, Kim Uittenhove, Patrick Lemaire (Cairn.info)
La découverte de sa ruse aurait d'ailleurs entraîné son exécution immédiate dans les circonstances historiques évoquées ici.Études balkaniques, 2002, Hervé Georgelin (Cairn.info)
Dans le cas des voitures et autres objets radiocommandés ou télécommandés, une action (appuyer sur la flèche ou sur la manette) entraine une exécution immédiate.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2012, Éric Greff (Cairn.info)
La vraie raison n'était-elle pas précisément qu'on voulait nous dissimuler cette exécution immédiate et se ménager ainsi plus de chances de faire un coup de surprise ?Paul Thureau-Dangin (1837-1913)
Le principe même de l'exemplarité adossé à l'idée d'une exécution immédiate de la condamnation disparaît, de principe, par cette loi.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2013, Emmanuel Saint-Fuscien (Cairn.info)
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