exemptions
Forms
forms of exempter
- imparfait de l'indicatif – 1re personne du pluriel
- présent du subjonctif – 1re personne du pluriel
Pluriel de exemption ( nom féminin )
examples
Sentences with the word exemptions
Dans ce groupe se trouvaient les porteurs des exemptions signées par le maire.Revue d'Histoire de la Shoah, 2011, Florence Heymann (Cairn.info)
La deuxième question sur laquelle nous nous sommes penchés est celle des dérogations et des exemptions.Europarl
On y pratique des exemptions fiscales en échange de l'embauche de personnel local.Ça m'intéresse, 14/12/2011, « Ca sert à quoi, la discrimination positive ? »
En ce qui concerne la réparation des dommages environnementaux, nous ne pouvons pas accepter de larges exemptions à la responsabilité des exploitants.Europarl
L'avant-projet de loi prévoit cependant des exemptions aux salariés pouvant justifier d'une contre-indication attestée par un certificat médical.Ouest-France, 15/07/2021
Les exemptions sont nombreuses ; elles sont accordées soit à des communes pauvres, soit à des familles pauvres.François Guizot (1787-1874)
Des initiatives parlementaires récentes proposent de maintenir la plupart des exemptions et d'imposer les services d'hôtellerie et de restauration à un taux plus faible.Études économiques de l'OCDE, 2011 (Cairn.info)
Et des exemptions de quarantaine pour les voyageurs exerçant un certain nombre de fonctions jugées essentielles.Ouest-France, 13/10/2020
Sur ces points, des exemptions existent, pour les exploitations de moins de 10 hectares et quelques cas particuliers.Ouest-France, 25/06/2021
Avec toutes les exemptions, toutes les lacunes, toutes les possibilités de sortie, nous ne disposerons jamais de la moindre information.Europarl
En outre, je m'oppose à toute suggestion d'autoriser des exemptions aux pubs ou aux bars ne servant pas de nourriture.Europarl
Des exemptions généralisées et la variabilité de la structure tarifaire se traduisent par une affectation inefficiente des ressources.Études économiques de l'OCDE, 2009 (Cairn.info)
Des exemptions de droits d'importation pour des équipements servant aux industries exploitant le gaz de schiste sont également accordées.Revue française d'économie, 2016, Marie-Hélène Hubert (Cairn.info)
Des exemptions plus élaborées en faveur des petites entreprises ont été proposées et débattues.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2004, Michael Wise (Cairn.info)
Des résultats de ces investigations, le médecin du travail déduira les exemptions professionnelles totales ou partielles, en rapport avec l'aptitude.Travailler, 2009, J.-H. Soutoul (Cairn.info)
Des exemptions et départs anticipés pour carrières longues seraient prévus, avec une revalorisation du minimum de pension à 1000 euros.Ça m'intéresse, 28/06/2021, « Pourquoi le gouvernement veut-il repousser l'âge de départ à la… »
Dans tous les cas ces officiers municipaux ne reçoivent pas de salaire, mais ils ont toujours des exemptions d'impôts et des priviléges.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Dans leur épure, aucun d'entre eux ne s'accommode des multiples exemptions, exonérations et abattements qui peuplent nos systèmes fiscaux.Reflets et perspectives de la vie économique, 2006, Christian Valenduc (Cairn.info)
Dans le détail, des exemptions d'impôts pour les entreprises seront généreusement étendues, tandis que le régime dopera ses investissements dans les infrastructures de transport et d'énergie.Ouest-France, 05/03/2016
Dans ces cas, les exemptions se font plutôt au niveau de l'école qu'au niveau de l'élève.Administration et Éducation, 2020, Pierre Brochu (Cairn.info)
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