exemptions
Forms
forms of exempter
- imparfait de l'indicatif – 1re personne du pluriel
- présent du subjonctif – 1re personne du pluriel
Pluriel de exemption ( nom féminin )
examples
Sentences with the word exemptions
En outre, je m'oppose à toute suggestion d'autoriser des exemptions aux pubs ou aux bars ne servant pas de nourriture.Europarl
Qu'il s'agisse d'exceptions ou de fair use, les exemptions existent dans tous les systèmes juridiques, mais leur interprétation est généralement plus étroite que l'on imagine.Documentaliste-Sciences de l'information, 2007, Michèle Battisti (Cairn.info)
En outre, 8 exemptions additionnelles s'appliquent à tous les secteurs des services, et donc, potentiellement, à l'audiovisuel.Revue Internationale de Droit Economique, 2004, Christophe Germann (Cairn.info)
Cette réflexion conduit à soulever l'épineuse question des exemptions fiscales attachées aux manoirs et aux métairies.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2022, Brice Rabot (Cairn.info)
On y pratique des exemptions fiscales en échange de l'embauche de personnel local.Ça m'intéresse, 14/12/2011, « Ca sert à quoi, la discrimination positive ? »
Ce dernier ira jusqu'à encourager la construction en accordant des exemptions d'hypothèques qu'il supprima devant l'abus des propriétaires à l'égard de leurs créanciers.Droit et Ville, 2019, Robert Carvais (Cairn.info)
Avec toutes les exemptions, toutes les lacunes, toutes les possibilités de sortie, nous ne disposerons jamais de la moindre information.Europarl
Des exemptions et départs anticipés pour carrières longues seraient prévus, avec une revalorisation du minimum de pension à 1000 euros.Ça m'intéresse, 28/06/2021, « Pourquoi le gouvernement veut-il repousser l'âge de départ à la… »
Dans tous les cas ces officiers municipaux ne reçoivent pas de salaire, mais ils ont toujours des exemptions d'impôts et des priviléges.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
D'une part, des exemptions fiscales graduelles ont progressivement réduit les opérations soumises à l'impôt.Ecologie et Politique, 2009, Romain Taravella (Cairn.info)
Le transport en ambulance n'est pas inclus dans le paquet de services concernés par les exemptions.Afrique contemporaine, 2012, Jean-Pierre Olivier de Sardan, Valéry Ridde (Cairn.info)
Les commerçants nord-irlandais réclament des exemptions de formalités pour les produits destinés au seul commerce local.Ouest-France, Arnaud BÉLIER, 14/05/2020
Des exemptions sont tout de même prévues pour la recherche et les composants d'intelligence artificielle en sources ouvertes.Ouest-France, Fabien CAZENAVE, 13/06/2023
Pour motiver les entreprises, un arrêté (publié début juillet) qui fixe des mesures de restrictions d'eau en cas de sécheresse, prévoit des exemptions pour ceux ayant réduit leur consommation.Ouest-France, Juliette ORIOT, 21/08/2023
Dans leur épure, aucun d'entre eux ne s'accommode des multiples exemptions, exonérations et abattements qui peuplent nos systèmes fiscaux.Reflets et perspectives de la vie économique, 2006, Christian Valenduc (Cairn.info)
Il y a certains pays qui nous ont donné des exemptions.Revue Défense Nationale, 2019, Camille Faure, Cordula Droege (Cairn.info)
Cependant, les exemptions multiples qui caractérisent largement les systèmes fiscaux des pays en développement sont souvent critiquées.Monde en développement, 2021, Luisito Bertinelli, Arnaud Bourgain, AbdoulKarim Diamouténé (Cairn.info)
En ce qui concerne la réparation des dommages environnementaux, nous ne pouvons pas accepter de larges exemptions à la responsabilité des exploitants.Europarl
Les exemptions sont nombreuses ; elles sont accordées soit à des communes pauvres, soit à des familles pauvres.François Guizot (1787-1874)
La deuxième question sur laquelle nous nous sommes penchés est celle des dérogations et des exemptions.Europarl
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert teams. Find out more.
