exemptions
Formes
formes de exempter
- imparfait de l'indicatif – 1re personne du pluriel
- présent du subjonctif – 1re personne du pluriel
Pluriel de exemption ( nom féminin )
exemples
Phrases avec le mot exemptions
En outre, je m'oppose à toute suggestion d'autoriser des exemptions aux pubs ou aux bars ne servant pas de nourriture.Europarl
Ce dernier ira jusqu'à encourager la construction en accordant des exemptions d'hypothèques qu'il supprima devant l'abus des propriétaires à l'égard de leurs créanciers.Droit et Ville, 2019, Robert Carvais (Cairn.info)
Mais nous continuerons à nous battre pour obtenir des exemptions, notamment sur les vins et spiritueux.Patrice MOYON
Cependant, les exemptions multiples qui caractérisent largement les systèmes fiscaux des pays en développement sont souvent critiquées.Monde en développement, 2021, Luisito Bertinelli, Arnaud Bourgain, AbdoulKarim Diamouténé (Cairn.info)
On y pratique des exemptions fiscales en échange de l'embauche de personnel local.Ça m'intéresse, 14/12/2011, « Ca sert à quoi, la discrimination positive ? »
En outre, 8 exemptions additionnelles s'appliquent à tous les secteurs des services, et donc, potentiellement, à l'audiovisuel.Revue Internationale de Droit Economique, 2004, Christophe Germann (Cairn.info)
Avec toutes les exemptions, toutes les lacunes, toutes les possibilités de sortie, nous ne disposerons jamais de la moindre information.Europarl
Des exemptions et départs anticipés pour carrières longues seraient prévus, avec une revalorisation du minimum de pension à 1000 euros.Ça m'intéresse, 28/06/2021, « Pourquoi le gouvernement veut-il repousser l'âge de départ à la… »
Dans tous les cas ces officiers municipaux ne reçoivent pas de salaire, mais ils ont toujours des exemptions d'impôts et des priviléges.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Le transport en ambulance n'est pas inclus dans le paquet de services concernés par les exemptions.Afrique contemporaine, 2012, Jean-Pierre Olivier de Sardan, Valéry Ridde (Cairn.info)
Il y a certains pays qui nous ont donné des exemptions.Revue Défense Nationale, 2019, Camille Faure, Cordula Droege (Cairn.info)
Les commerçants nord-irlandais réclament des exemptions de formalités pour les produits destinés au seul commerce local.Arnaud BÉLIER
Des exemptions sont tout de même prévues pour la recherche et les composants d'intelligence artificielle en sources ouvertes.Fabien CAZENAVE
Pour motiver les entreprises, un arrêté (publié début juillet) qui fixe des mesures de restrictions d'eau en cas de sécheresse, prévoit des exemptions pour ceux ayant réduit leur consommation.Juliette ORIOT
La loi prévoit dès l'origine de nombreuses exemptions (camions de chantier, commerces ambulants, transports de matières dangereuses, véhicules de collection, personnes en affection longue durée..).Erwan ALIX
Des exemptions peuvent être demandées si la relation était antérieure à cette directive.Laurent MARCHAND
Dans leur épure, aucun d'entre eux ne s'accommode des multiples exemptions, exonérations et abattements qui peuplent nos systèmes fiscaux.Reflets et perspectives de la vie économique, 2006, Christian Valenduc (Cairn.info)
En ce qui concerne la réparation des dommages environnementaux, nous ne pouvons pas accepter de larges exemptions à la responsabilité des exploitants.Europarl
Les exemptions sont nombreuses ; elles sont accordées soit à des communes pauvres, soit à des familles pauvres.François Guizot (1787-1874)
La deuxième question sur laquelle nous nous sommes penchés est celle des dérogations et des exemptions.Europarl
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