exonère exonéré
Forms
exonère ➙ forms of exonérer
- présent de l'indicatif – 1re personne du singulier
- présent de l'indicatif – 3e personne du singulier
- présent du subjonctif – 1re personne du singulier
- présent du subjonctif – 3e personne du singulier
- impératif présent – 2e personne du singulier
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Sentences with the word exonère
Elle exonère de la nécessité de tout saisir, de tout analyser, en un mot de tout maîtriser.L'Expansion Management Review, 2011, Olivier Vassal (Cairn.info)
Toutefois, cela ne les exonère pas du respect des règles en vigueur.Europarl
Avis aux titulaires d'un portefeuille d'actions : la législation française exonère les plus-values réalisées par les non-résidents.Capital, 05/09/2016, « Ouvrir un compte à l'étranger quand on s'expatrie »
Trop souvent, la souveraineté exonère le prince de sa responsabilité pénale.Europarl
La mairie exonère les bars et restaurants de droits de terrasse cette année.Ouest-France, Laura REMOUE, 23/06/2021
Plus précisément, cette mesure exonère de sanction les personnes contrevenant à l'obligation de présentation du pass vaccinal, se rendant coupable de l'utilisation du pass d'autrui ou d'un faux justificatif.Capital, 06/01/2022, « Pass vaccinal : les députés suppriment l'amende pour les fraudeurs… »
Il exonère les agrégats matériels de leur masse, soulève et décante l'univers.Roman 20-50, 2008, François-Jean Authier (Cairn.info)
Le label n'octroie pas de subvention particulière, mais exonère des droits de francisation et de navigation.Ouest-France, 25/11/2017
Compte tenu des circonstances sanitaires, le conseil exonère à titre exceptionnel les cafés et restaurants du droit de place pour leur terrasse.Ouest-France, 22/06/2021
Elle prévoit l'imposition des intérêts du petit déposant et épargnant mais exonère les entreprises et le grand capital.Europarl
Car, certains d'entre-eux avaient été prélevés à tort pendant l'année, alors que la réforme de la taxe d'habitation les exonère finalement du paiement de la taxe.Capital, 16/11/2020, « Taxe d’habitation : dernier jour pour payer votre impôt »
Jusque dans l'aveu, quelque chose du déni se prolonge et exonère le sujet d'une responsabilité qu'il ne peut endosser.TOPIQUE, 2005, Georges Zimra (Cairn.info)
Il exonère des travaux de réflexions, de négociation, d'arbitrage collectif, s'en remettant aux arbitrages individuels.Après-demain, 2017, François Eisinger (Cairn.info)
Ce système exonère le directeur de réaliser lui-même des tâches techniques qui lui incombaient jusqu'à présent.EMPAN, 2013, Pierre Roux (Cairn.info)
C'est ainsi que la loi du 13 juillet 1991 exonère de taxe professionnelle les entreprises qui s'installent dans des zones urbaines sensibles.Pouvoirs, 2004, Bruno Perreau (Cairn.info)
Mais pas dans tous les cas : une loi entrée en vigueur en 2016 exonère en effet certaines personnes de cette démarche.Capital, 23/08/2018, « Sport : découvrez si vous ou vos enfants pouvez vous… »
Afin d'assurer la pérennité d'une entreprise, la loi exonère sa transmission à hauteur de 75 %.Capital, 15/03/2018, « Droits de succession : calcul, barème, abattement... »
Il faut modifier, de façon à ce que cette réponse ne soit pas unique, facile, qui nous exonère de toute autre fonction auprès d'eux.Journal du Droit des Jeunes, 2011 (Cairn.info)
Rendue le 24 mars 2020, l'ultime expertise judiciaire exonère les gendarmes.Ouest-France, Laetitia HÉLARY, 06/06/2020
Il opère un tamisage bien particulier, qui exonère les plus gros fraudeurs.Projets, 2016, Jean Merckaert (Cairn.info)
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Sentences with the word exonéré
Il s'est également exonéré des tâches défensives d'une équipe trop souvent coupée en deux.Ouest-France, 25/09/2018
Tandis que le transport par route est soumis à des accises considérables sur le carburant, le transport aérien commercial en est exonéré.Europarl
Les intérêts produits sont exonéré d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux.Capital, 27/10/2020, « Épargne réglementée : caractéristiques et livrets »
Du plus modeste au plus impressionnant, découvrez à travers ce diaporama le patrimoine net (exonéré des dettes et impôts) des candidats à la présidentielle.Capital, 11/03/2022, « Maisons, assurance vie, œuvres d'art... l'impressionnant patrimoine des candidats à… »
Le petit train touristique sera exonéré de la moitié du forfait annuel, soit 1 425 €.Ouest-France, 27/06/2021
Si vous cédez des bijoux, vous serez la plupart du temps exonéré d'impôt.Capital, 29/01/2017, « Trois conseils pour revendre votre or au meilleur prix »
Jusqu'ici un humain pouvait être exonéré de sa responsabilité en vertu du principe de nécessité encore que ce fût dans des conditions relativement restrictives.Mouvements, 2001, Monique Chemillier-Gendreau (Cairn.info)
Pas de remboursement pour les communes qui auront exonéré les loyers.Ouest-France, Bertrand THOUAULT, 18/12/2020
En conséquence le comité départemental des pêches est exonéré du remboursement des frais de justice engagés par les deux parties.Ouest-France, 09/08/2021
Mais je voudrais souligner une chose : le chauffage à distance a été exonéré de la taxe dite « climat-énergie ».Europarl
Conséquence directe : l'héritier ayant reçu un bien exonéré paiera moins de droits que les autres, voire aucuns droits s'il ne recueille que ce seul bien.Capital, 15/03/2018, « Droits de succession : calcul, barème, abattement... »
Il s'en est exonéré tandis que la mère se l'est approprié et cette inversion des codes peut même conduire à un préjudiciable retrait.Enfances & PSY, 2016, Paul Marciano (Cairn.info)
L'abondement versé par l'entreprise pourra dorénavant atteindre 4600 euros par salarié par an et est exonéré de charges salariales.Revue Internationale de Droit Economique, 2002, Alain Couret, Hubert De La Bruslerie (Cairn.info)
Ce montant est exonéré d'impôts, mais parallèlement, le travailleur reste exclu de la sécurité sociale.Reflets et perspectives de la vie économique, 2012, Freddy Heylen, Tim Buyse (Cairn.info)
En revanche, le retrait d'actifs de ces instruments d'épargne est totalement exonéré d'impôt.Revue économique de l'OCDE, 2004, Pablo Antolín, Alain de Serres, Christine de la Maisonneuve (Cairn.info)
Le conjoint ou le pacsé survivant est totalement exonéré de droits de succession.Capital, 15/06/2018, « Droits de succession : ces abattements méconnus qui viennent alléger… »
Avec ce régime, la vente d'un objet d'art est donc totalement exonéré au bout de 12 ans de détention.Capital, 08/06/2012, « Les petits cadeaux du fisc aux collectionneurs d’oeuvres d’art »
Les commerçants dont les collectivités n'ont pas exonéré les loyers seront pris en charge.Ouest-France, Bertrand THOUAULT, 18/12/2020
Le paiement de la redevance d'occupation du domaine public sera exonéré pour l'ensemble de l'année 2021.Ouest-France, 03/07/2021
Il est ainsi exonéré de toute implication dans l'aide, au nom du projet parental.Gérontologie et société, 2018, Alain Grand (Cairn.info)
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