exploiter + brevet

Pour pouvoir déposer et exploiter un brevet, une certaine somme d'argent est exigé.Capital, 25/11/2020, « Comment déposer un brevet ? »

Avec deux collègues, il a mis au point une nouvelle méthode de prélèvement de moelle osseuse dont il souhaite exploiter le brevet.Géographie Économie Société, 2008, Jean-François Barthe, Christophe Beslay, Michel Grossetti (Cairn.info)

En principe, les parties l'ont en fait déjà accepté en établissant le pool, celui-ci servant justement à exploiter les brevets par une distribution de licences à toute entreprise intéressée.Revue Internationale de Droit Economique, 2009, Hanns ULLRICH (Cairn.info)

En général, chaque licencié peut exploiter le brevet et commercialiser le produit dans une région géographique déterminée.Revue Internationale de Droit Economique, 2004, Marcelo Dias varella (Cairn.info)

Il fallut attendre les années 1988-1989, pour que ces firmes commencent à exploiter les brevets qui leur avaient été accordés.Pôle Sud, 2005, Emre Öngün (Cairn.info)

Ce dernier bénéficie d'un droit de propriété lui donnant un monopole exclusif pour exploiter son brevet, avec la protection des pouvoirs publics.Entreprises et histoire, 2020, Steeve Gallizia (Cairn.info)

Ce contrôle consiste essentiellement à restreindre le droit du titulaire d'un brevet d'exploiter son brevet.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2002, Darryl Biggar (Cairn.info)