expropriations
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Pluriel de expropriation ( nom féminin )
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Sentences with the word expropriations
Ce qui avait empêché le projet d'aboutir, c'était avant tout la question des expropriations.Émile Zola (1840-1902)
Et c'est justement cette production du commun qui peut faire (et fait déjà) imploser les nouvelles hiérarchies et expropriations de l'inclusion différentielle.Multitudes, 2014, Alexandre Fabiano Mendes, Benoit Décary-Secours (Cairn.info)
Il propose la non-admission du pourvoi et, donc, la poursuite des expropriations.Ouest-France, Frédérique JOURDAA, 25/11/2022
Voilà la cause suffisante des travaux entrepris, les expropriations n'en ayant été que la condition ou cause occasionnelle.Revue d'histoire des sciences humaines, 1999, Christian Topalov (Cairn.info)
En second lieu, le texte permettra aux collectivités de constituer des réserves foncières grâce à ces expropriations.Capital, 20/04/2021, « Immobilier : les maires pourraient bientôt saisir plus facilement les… »
Une première victoire va être remportée par les collectifs de propriétaires refusant les expropriations.Ethnologie française, 2003, Thibault Tellier (Cairn.info)
Chaque intervalle d'obstacle, créé ad hoc, coûterait plusieurs millions, y compris les expropriations.Christophe-Marcel Roguet (1800-1877)
Des études ont été menées, quelques expropriations effectuées, un budget établi, à 40 millions d'euros, un appel d'offres lancé.Capital, 09/10/2018, « Grasse : la délirante facture du funiculaire fantôme »
En fonction des risques naturels auxquels ils sont soumis, l'utilisation des sols peut être très réglementée et mener à des expropriations, des interdictions de construire ou à l'obligation de rénovation.Géo, 03/02/2017, « Un plan de prévention des risques, qu’est-ce que c’est ? »
Il cherchait à compenser les expropriations par un aménagement global de la vallée.Gérer et comprendre, 2009, Jean Dubost, Bernard Colasse, Francis Pavé (Cairn.info)
Toujours en 2012, deux autres opportunités politiques de donner de la visibilité à la campagne contre les expropriations ont eu lieu.Problèmes d'Amérique latine, 2016, Leticia de Luna Freire (Cairn.info)
Nous attendons l'estimation de prix du juge des expropriations.Ouest-France, Claire GIOVANINETTI, 20/10/2022
Les opposants envisagent-ils de dénoncer, devant la justice, ces expropriations échues, obligeant à reprendre ces procédures ?Ouest-France, Christophe Jaunet, 20/12/2016
Les jeunes générations ne partagent pas le ressentiment de leurs aînés, contraints à l'exil et aux expropriations, et sont en majorité favorables à l'ouverture.Ouest-France, Laurent Marchand, 21/07/2015
Les résidents avaient soutenu que le coût des expropriations serait supérieur à celui des travaux.Ouest-France, Claire HAUBRY, 24/12/2014
Nous attendons le délibéré du juge des expropriations.Ouest-France, Emmanuelle MÉTIVIER, 14/06/2023
A l'examen, le régime juridique applicable aux emplacements réservés ne manque pas de rappeler le traitement qui a été appliqué aux expropriations indirectes.Civitas Europa, 2019, Pascal Caille (Cairn.info)
Il vise à protéger efficacement les investisseurs européens contre les expropriations illégitimes ou les législations déguisées destinées à les exclure de certains marchés.Europarl
Je pense aux expropriations forcées ou à l'exploitation de la main-d'œuvre des migrants.Europarl
Mais ces acquisitions furent considérées comme de véritables expropriations, et elle dut payer.Émile Zola (1840-1902)
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