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Sentences with the word fiscalités

Il met en évidence les pressions contradictoires qui pèsent sur les fiscalités pétrolières et souligne les difficultés à mettre en œuvre une transparence accrue.Afrique contemporaine, 2005, Olivier Charnoz (Cairn.info)
Pourquoi et comment harmoniser quinze fiscalités nationales alors que des conventions fiscales bilatérales pointues solutionnent déjà de façon pragmatique la majorité des questions ?Europarl
Il existe aujourd'hui deux fiscalités qui s'appliquent sur les fonds transmis via une assurance vie (souscrite après le 13 octobre 1998).Capital, 07/07/2014, « Assurance vie : la meilleure solution pour transmettre malgré la… »
Nous n'acceptons pas non plus le rapprochement des fiscalités décidé à la majorité qualifiée.Europarl
Trop de fiscalités pèsent sur les entreprises, le droit de travail est trop contraignant, et un ressortissant néerlandais revendique des fonctionnaires plus faciles à licencier.Ouest-France, Corinne PRINTEMPS, 09/02/2019
Le rapport demande une coordination systématique des fiscalités relatives aux entreprises, aux capitaux et à l'énergie.Europarl
Le marché, l'innovation, les nouveaux investissements, les fiscalités, les capitaux et les aides diverses hésitent à s'engager.Réalités industrielles, 2008, Marie-Josèphe Carrieu-Costa (Cairn.info)
Le prêt coûte 7 760 € en charges et fiscalités.Ouest-France, Pierre MOMBOISSE, 03/07/2018
De plus, dans le même temps, l'internationalisation de l'économie a accru la compétition fiscale entre les pays, favorisant l'abaissement des fiscalités nationales.Gouvernement & action publique, 2015, Matthieu Ansaloni (Cairn.info)
D'autant que la monnaie unique rend plus aigues les distorsions entre les fiscalités multiples, avec tous les risques de délocalisation et de concurrence entre les systèmes fiscaux.Europarl
Le rapprochement des fiscalités au niveau européen est un élément clef de l'approfondissement du marché unique.Europarl
L'harmonisation des fiscalités, les règles maîtrisant l'optimisation fiscale ou l'évasion fiscale sont des objectifs à poursuivre sans relâche.L'Économie Politique, 2019, Michel Dollé (Cairn.info)
Le maintien de fiscalités différenciées dans un espace économique intégré a des effets dont peuvent découler des politiques de coordination ou des politiques de compétition.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1994, Christian Valenduc (Cairn.info)
Les villes sont directement concernées par les répercussions des fiscalités de type étatique, qu'elles soient princières ou monarchiques.Histoire urbaine, 2012, David Sassu-Normand (Cairn.info)
L'examen des fiscalités européennes et des systèmes de protection sociale illustrent les hétérogénéités européennes.Géoéconomie, 2016 (Cairn.info)
Passés 70 ans, il peut donc être judicieux d'ouvrir un nouveau contrat pour éviter de mélanger les fiscalités.Capital, 13/01/2017, « Assurance vie : plusieurs contrats valent mieux qu’un ! »
Le rapport considère – à juste titre, à mes yeux – qu'il est important de rapprocher certains éléments de nos fiscalités.Europarl
Cette approche paraît ainsi mieux adaptée à l'industrie pétrolière amont soumise à des fiscalités spécifiques très diverses.Revue économique, 2001, Denis Babusiaux, Axel Pierru (Cairn.info)
Est-ce pour autant une des fiscalités interventionnistes les mieux conçues et donc les plus efficaces au regard de ses finalités ?Gestion et finances publiques, 2021, Robert Hertzog (Cairn.info)
La numérisation généralisée, en accentuant la connectivité, court-circuite les territoires, leurs législations et leurs fiscalités.Esprit, 2017, Bernard Stiegler, Camille Riquier (Cairn.info)
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Découvrez le sens de l’expression reprendre du poil de la bête, en partenariat avec le podcast La Puce à l’oreille de Lucie Bouteloup sur RFI.

Benjamin Rouxel 24/10/2024
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