francs-fiefs

Parallèlement aux francs-fiefs, mais en lien très étroit avec eux, se déroulait depuis 1600 un vaste mouvement d'apurement des dettes des communautés.Histoire et Sociétés Rurales, 2021, Georges Pichard (Cairn.info)

On n'est encore qu'au début du processus en cours, mais les plus éclairés des consuls ont bien perçu et souligné la contradiction de ces désormais antiques taxes dites des francs-fiefs.Histoire et Sociétés Rurales, 2021, Georges Pichard (Cairn.info)

L'anoblissement était pour les nonnobles un moyen d'échapper à la taxe sur les francs-fiefs qui frappait leurs acquisitions de biens nobles.Revue du Nord, 2018, Cyrille Chatellain (Cairn.info)

Le premier arrêt, du 28 novembre 1657, fit défense aux commis des francs-fiefs de taxer ces deux sortes de biens et les obligea à restituer ceux qu'ils avaient saisis.Histoire et Sociétés Rurales, 2021, Georges Pichard (Cairn.info)

D'un côté, il cherchait à créer un rapprochement avec les seigneurs locaux, par exemple par une politique d'inféodation des seigneurs des francs-fiefs.Revue du Nord, 2007, Jelle De Rock (Cairn.info)

Un bon nombre de ces quittances figurent encore dans les archives des francs-fiefs.Histoire et Sociétés Rurales, 2021, Georges Pichard (Cairn.info)