garantir + sérénité

La vice-procureure a requis son placement en détention provisoire afin de garantir la sérénité de l'enquête.Ouest-France, Sacha MARTINEZ, 08/07/2024

Elle rappelle qu'à l'origine, il s'agit d'une disposition tendant à garantir la sérénité de débats respectueux.Revue Trimestrielle des Droits de l'Homme, 2019, Xavier Delgrange, David Koussens (Cairn.info)

Nous pensons qu'il n'y a pas de modèle unique ou idéal pour garantir la sérénité des professionnels dans le processus d'évaluation et de signalement.EMPAN, 2006, Josiane Périssé (Cairn.info)

Un tel constat permet de garantir la sérénité des magistrats dans leur processus décisionnaire, même s'il peut sembler insatisfaisant pour les victimes.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, Émilie Dubourg (Cairn.info)

La commission a rejeté la possibilité d'offrir ce poste de communication avec la presse à la magistrature assise pour garantir la sérénité des débats.Journal du Droit des Jeunes, 2005, Houda Ouhmida (Cairn.info)

En résumé, de garantir la sérénité des débats et donc du vote des neuf membres du vote.Ouest-France, Camille BOUZA, 19/04/2023

On pourra enfin garantir la sérénité des décisions et surtout la tranquillité de ceux qui sont les plus directement concernés.Europarl