homologuée
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Féminin singulier de homologué ( adjectif )
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Sentences with the word homologuée
En revanche, elle n'est homologuée qu'en 4 places.Ouest-France, Jean-Rémy Macchia, 14/03/2021
Elle dresse ainsi une liste de ce que cette charte doit contenir et précise qu'elle doit être homologuée par l'autorité administrative.Titre VII, 2020, Jean-Philippe Derosier, Emmanuel Cartier (Cairn.info)
Malgré ces deux éléments, la convention de rupture était homologuée le 13 juillet 2009.Le Droit Ouvrier, 2016, Michèle Bonnechère (Cairn.info)
Enfin, quels sont les effets de la transaction homologuée ?RSC, 2016, Nicolas Jeanne (Cairn.info)
Censée régler les questions relatives aux indemnités dues ainsi qu'au mode de garde, la convention ne sera certes plus homologuée par aucun juge.Capital, 02/03/2017, « Divorce : tout ce qui va changer »
Une convention entre concubins qui serait soit enregistrée soit homologuée est aussi possible mais bien moins répandue.Population, 2016, Bertrand Fragonard, Lucie Gonzalez, Céline Marc (Cairn.info)
Une performance qui n'a cependant pas été homologuée puisque la tentative ne se déroulait pas dans le cadre d'une compétition officielle.Ouest-France, Audrey MERCURIN, 16/04/2018
Une substance plus performante devrait être homologuée et utilisée à l'échelle mondiale avant dix ans.Capital, 20/10/2010, « Les maladies qui seront enfin vaincues »
Lorsque les époux concrétisent une convention d'indivision dans le cadre de leur procédure de divorce, celle-ci doit être homologuée par le juge aux affaires familiales.Capital, 19/02/2019, « Convention d'indivision »
Cela laisse entendre qu'il constituait, à sa façon, une pièce de référence, homologuée à l'instar de nombre d'autres au propos systématique et au ton intransigeant.Recherches de science religieuse, 2001, André Paul (Cairn.info)
Mais ces procédures ne permettent que de donner une force exécutoire à la transaction homologuée dans un autre pays.Revue critique de droit international privé, 2021, Antoine d'Ornano (Cairn.info)
Une obligation pour être homologuée lors des compétitions, notamment olympiques, à partir de 1923.Ouest-France, Virginie ENÉE, 01/08/2023
Cependant, la performance n'a pas été homologuée puisqu'un aucun huissier n'était présent sur place, faute d'argent.Ouest-France, Pierre OURSELIN, 13/11/2023
Plus ennuyeux, sur les deux premiers niveaux de finition, elle n'est homologuée qu'en quatre places.Ouest-France, Jean-Rémy MACCHIA, 17/01/2020
Mais elle a vieilli et a besoin de travaux pour être homologuée.Ouest-France, Dominique FAURIE, 03/04/2024
Une fois la vente de l'entreprise homologuée par les autorités d'occupation ou la liquidation réalisée, les administrateurs provisoires devaient procéder à la consignation du produit.Archives Juives, 2016, Florent Le Bot (Cairn.info)
C'est à travers elles que l'existence des corps distincts fut homologuée et confirmée, voire même : c'est à travers elles que ces corps furent produits.Europe en formation, 2010, Michaela Christ, Christian Roy. (Cairn.info)
D'autant plus que l'entreprise est homologuée pour les tachygraphes et les contrôles de taxis.Ouest-France, Roselyne SÉNÉ, 07/01/2014
Une rupture conventionnelle homologuée le 13 mai avec 9 452 € d'indemnités.Ouest-France, Jean-François MARTIN, Josué JEAN-BART, 08/10/2016
Sa piste, rénovée pourrait bientôt être homologuée pour recevoir des compétitions régionales.Ouest-France, Marie LENGLET, 24/02/2020
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