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homologuée

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Phrases avec le mot homologuée

Plus ennuyeux, sur les deux premiers niveaux de finition, elle n'est homologuée qu'en quatre places.Ouest-France, Jean-Rémy MACCHIA, 17/01/2020
La future piste sera homologuée pour des événements sportifs de niveau régional.Ouest-France, Isabelle LABARRE, 04/06/2019
Censée régler les questions relatives aux indemnités dues ainsi qu'au mode de garde, la convention ne sera certes plus homologuée par aucun juge.Capital, 02/03/2017, « Divorce : tout ce qui va changer »
Les vrais isoloirs et l'urne homologuée ont par conséquent été utilisés.Ouest-France, 25/06/2021
Si la poussette-canne n'est normalement pas accessible avant que le bébé ait atteint au moins 6 mois, c'est pourtant possible si celle-ci est homologuée.Ouest-France, 16/03/2021
Une marque qui, si elle est homologuée, serait un nouveau record européen.Ouest-France, Stéphane CUGNIER, 13/08/2021
Elle dresse ainsi une liste de ce que cette charte doit contenir et précise qu'elle doit être homologuée par l'autorité administrative.Titre VII, 2020, Jean-Philippe Derosier, Emmanuel Cartier (Cairn.info)
Autonomie trop faible, homologuée seulement en 4 places, coffre riquiqui, dossier de banquette non fractionné, réseau de concessionnaires réduit, prix élevé.Ouest-France, Jean-Rémy MACCHIA, 31/01/2020
Une performance hors du commun qui ne sera pas homologuée puisqu'il a bénéficié de conditions idéales, sur un circuit fermé et protégé du vent.Ouest-France, 15/02/2021
L'entreprise mancelle est la première homologuée pour investir un marché concurrentiel.Ouest-France, Jérôme LOURDAIS, 30/12/2019
Compliqué d'imaginer comment une installation ludique a pu être installée avant d'avoir été homologuée en amont.Ouest-France, Anne-Emmanuelle LAMBERT, 15/09/2021
En cas d'accord de la peine proposée, celle-ci doit être homologuée par un magistrat du siège et l'ordonnance d'homologation est immédiatement exécutoire.Revue internationale de droit pénal, 2012, Akila Taleb (Cairn.info)
Ils seront alors conduits à passer une convention, susceptible d'être homologuée par le juge.Cahiers philosophiques, 2008, Isabelle Sayn (Cairn.info)
En outre la transaction homologuée ne présente, en elle-même, aucun caractère exécutoire et n'entraîne aucune privation ou restriction des droits de l'intéressé.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2015 (Cairn.info)
Ceci justifie ensuite que toute transaction pénale organisée sous son autorité doive être obligatoirement homologuée par un juge, magistrat du siège, pour produire effet.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2013 (Cairn.info)
Une substance plus performante devrait être homologuée et utilisée à l'échelle mondiale avant dix ans.Capital, 20/10/2010, « Les maladies qui seront enfin vaincues »
Lorsque les époux concrétisent une convention d'indivision dans le cadre de leur procédure de divorce, celle-ci doit être homologuée par le juge aux affaires familiales.Capital, 19/02/2019, « Convention d'indivision »
Vidée, désossée, renforcée d'un arceau de sécurité, elle était pourtant la seule, lors de la course, à être homologuée pour circuler sur les routes.Ouest-France, Béatrice LIMON, 05/12/2016
Caréner sur une aire homologuée et utiliser des produits autorisés permet de préserver la qualité de l'eau et des milieux aquatiques.Ouest-France, 31/05/2019
Cette description sommaire vise à souligner que la fin d'une analyse ne peut être homologuée à une reconquête de la virginité.Psychanalyse, 2020, Pierre Bruno (Cairn.info)
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