immatriculation
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Definition of
immatriculation
nom féminin
Action d'immatriculer ; résultat de cette action. Numéro d'immatriculation à la Sécurité sociale. Plaque d'immatriculation d'une voiture. ➙ minéralogique.
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Synonyms of immatriculation nom féminin
Synonyms of plaque d'immatriculation
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Sentences with the word immatriculation
Les ventes aux particuliers représentent désormais moins de la moitié des immatriculations.Ouest-France, 24/09/2021
Des séances d'information des chefs de service ou d'employés volontaires sont réalisées et traitent notamment de la comptabilité, l'immatriculation, la prévention, l'assistance sociale.Revue d'histoire de la protection sociale, 2008, Pierre Bordes (Cairn.info)
La plaque d'immatriculation a permis d'établir que le véhicule n'avait pas été signalé volé.Ouest-France, 30/07/2021
Elle note aussitôt la plaque d'immatriculation du véhicule avant de prévenir le commissariat.Ouest-France, 28/11/2014
Mais le simple port de plaques d'immatriculation rouges ne suffit pas en cas de contrôle par les forces de l'ordre.Ça m'intéresse, 18/07/2021, « Qu'est-ce qu'une plaque d'immatriculation rouge ? »
Dans les rues ont éclos des bornes de recharge pour voitures électriques, elles qui ont représenté 16 % des immatriculations en 2016.Géo, 18/05/2018, « Norvège : voyage au pays du bonheur »
En effet, le délit est considéré comme constitué non seulement faute d'immatriculation initiale, mais aussi en l'absence d'immatriculation des activités complémentaires ou annexes créées postérieurement.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2016, Agnès Cerf-Hollender (Cairn.info)
Depuis l'apparition de l'automobile, les plaques d'immatriculation des véhicules à moteur contribuent, presque partout dans le monde, à la promotion des territoires.Espace géographique, 2008, Benoît Antheaume (Cairn.info)
Comme le montre le chapitre 4, cette procédure accélérée de création rapide d'entreprises a induit une hausse du nombre d'immatriculations.Études économiques de l'OCDE, 2011 (Cairn.info)
Depuis janvier 2007, les entrepreneurs ont la possibilité de transmettre des données au registre du commerce par l'intermédiaire du portail d'immatriculation des entreprises.Études économiques de l'OCDE, 2009 (Cairn.info)
Ils feront d'abord une capture d'image avec le numéro de la plaque d'immatriculation du véhicule.Ouest-France, Christophe JAUNET, 02/04/2021
La taxe sur l’immatriculation et les véhicules automobiles ne fait pas partie des taxes harmonisées.Europarl
A terme, précise le quotidien, ce fichier sera relié aux lecteurs automatiques de plaques d'immatriculation dont sont équipées les autorités.Capital, 27/07/2018, « Les voitures sans assurance ne passeront plus entre les mailles… »
L'une d'elles aura le réflexe de prendre la plaque d'immatriculation pour permettre de le retrouver.Ouest-France, 12/04/2021
Par ailleurs, il est indispensable que la suppression de la taxe d’immatriculation soit appliquée conformément au principe de la neutralité budgétaire.Europarl
Les plaques d'immatriculation rouges, portant des lettres blanches ou argentées, sont des plaques temporaires.Ça m'intéresse, 18/07/2021, « Qu'est-ce qu'une plaque d'immatriculation rouge ? »
Un passant qui a observé la scène, a la présence d'esprit de noter l'immatriculation du véhicule, que les policiers retrouvent très facilement.Ouest-France, Michel ORIOT, 14/02/2020
Une immatriculation au répertoire des métiers est obligatoire et il faut justifier d'une qualification professionnelle.Capital, 26/08/2013, « Autoentrepreneur : les sept règles à respecter pour se lancer… »
Elle acquiert la personnalité juridique le jour de son immatriculation.Finance et Bien Commun, 2005, Patrick De Wolf (Cairn.info)
Dans l'estomac d'un requin-tigre, on peut aussi bien trouver des restes de tortue, que de plaque d'immatriculation.Géo, 16/02/2022, « Le requin-tigre, l'éboueur des mers »
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