indemniser + famille
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Sentences with the word indemniser + famille
Il a été contraint par ce jugement à faire la lumière sur les faits et à indemniser les familles des victimes.Problèmes d'Amérique latine, 2018, Irene Pochetti (Cairn.info)
La ville ne voulut cependant pas indemniser la famille éprouvée et une procédure fut engagée.Études sur la mort, 2006, Xavier Labbée (Cairn.info)
Il est nécessaire d'indemniser les familles pour les pertes en vies humaines, la destruction des maisons et même la perte de nourriture, de bétail et d'ustensiles domestiques.EcoRev, 2020, Patrick Bond (Cairn.info)
La justice devra déterminer s'il devra indemniser la famille du défunt.Ouest-France, Alexandre CHAUVEL, 12/09/2025
Il se trouve qu'en appel on considère que l'entreprise n'a pas commis d'erreur et que, par conséquent, il n'y a aucune raison qu'elle indemnise la famille.Négociations, 2009, Marie-Elisabeth Volckrick (Cairn.info)
Elle estime que l'obligation pour des propriétaires d'indemniser des familles logées dans des conditions indignes pourrait avoir un effet dissuasif sur les autres.Chimères, 2022, Anne Querrien (Cairn.info)
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