indemnités
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Pluriel de indemnité ( nom féminin )
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Sentences with the word indemnités
Dans certaines hypothèses, le juge peut accorder des indemnités sans plafonnement.Capital, 26/11/2021, « Indemnités prud'homales : définition et barème »
En 2010, un débat s'était développé sur les modalités de délivrance de ces indemnités gouvernementales.Journal de gestion et d'économie médicales, 2018, Véronique Parel (Cairn.info)
Les indemnités pourraient bien être la partie émergée d'une défiance générale envers le maire.Ouest-France, Philippe ECALLE, 12/03/2021
La barémisation des indemnités de licenciement pourrait bien subir le même sort.La Revue des Sciences de Gestion, 2017, Marc Richevaux (Cairn.info)
De s'assurer que le salarié remplit les conditions pour prétendre au versement des indemnités journalières au cours de son arrêt ou de son congé.Capital, 09/10/2020, « Attestation de salaire : principe et obligations »
De nouvelles mesures devraient être prises pour limiter l'utilisation abusive des indemnités de maladie.Études économiques de l'OCDE, 2005 (Cairn.info)
Les indemnités de déplacement doivent être obtenues sur présentation de justificatifs.Europarl
Elle est destinée aux demandeurs d'emploi ayant droit à des indemnités chômage.Capital, 16/06/2021, « Par qui se faire accompagner pour créer votre entreprise ? »
Selon les conventions collectives, le salarié peut également percevoir des indemnités complémentaires de la part de l'employeur : il s'agit du maintien de salaire.Capital, 03/06/2021, « Arrêt de travail : définition, durée et rémunération »
En 2002, un accord avait été trouvé avec le gouvernement pour des indemnités aux enfants abusés.Études, 2010, Pierre de Charentenay s.j. (Cairn.info)
En effet, le juge peut déjà contrôler dans une certaine mesure le montant des indemnités accordées aux anciens dirigeants.Humanisme et Entreprise, 2010, Christine Noël Lemaitre, Etienne Redor (Cairn.info)
Les indemnités des parties civiles seront indiquées le 19 mai prochain.Ouest-France, Gérard LEBAILLY, 29/04/2016
Ces rémunérations de base sont données hors primes et indemnités.Ouest-France, 07/06/2020
Mais tout bloque sur les indemnités de transferts réclamées par les clubs propriétaires.Ouest-France, Guillaume LAINÉ, 30/08/2016
Les conseillers ont fixé le montant des indemnités de fonction pour le président et ses douze vice-présidents.Ouest-France, Mélanie BÉCOGNÉE, 26/01/2017
Pour le maire, il faut la chercher du côté des indemnités de fonction attribuées aux conseillers municipaux.Ouest-France, Philippe ECALLE, 12/03/2021
Dans ce contexte, des indemnités de chômage indépendantes de l'effort de recherche peuvent avoir des effets désincitatifs.Revue d'économie politique, 2006, Solenne Tanguy (Cairn.info)
Le montant de ces indemnités est encadré par un barème prévu par la loi.Capital, 26/11/2021, « Indemnités prud'homales : définition et barème »
Il appartient à l'employeur de fixer le mode de calcul des indemnités après consultation des représentants du personnel.Capital, 30/08/2021, « Plan de départ volontaire : démarches et calcul de la… »
Elles doivent verser des indemnités pour les torts qu’elles ont causés.Europarl
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