indemnités
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Pluriel de indemnité ( nom féminin )
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Sentences with the word indemnités
Jusqu'à aujourd'hui, le nombre de civils polynésiens – c'est-à-dire hors militaires et prestataires d'entreprises – ayant touché des indemnités s'élève à 63 personnes, selon le média d'investigation.Ouest-France, 09/03/2021
Elles doivent verser des indemnités pour les torts qu’elles ont causés.Europarl
De s'assurer que le salarié remplit les conditions pour prétendre au versement des indemnités journalières au cours de son arrêt ou de son congé.Capital, 09/10/2020, « Attestation de salaire : principe et obligations »
Le montant de ces indemnités est encadré par un barème prévu par la loi.Capital, 26/11/2021, « Indemnités prud'homales : définition et barème »
Au niveau des indemnités, le maire touchera 1 178,46 € brut par mois, et les adjoints, 313,62 € brut/mensuel.Ouest-France, 12/04/2014
Il appartient à l'employeur de fixer le mode de calcul des indemnités après consultation des représentants du personnel.Capital, 30/08/2021, « Plan de départ volontaire : démarches et calcul de la… »
D'une part, notre estimation néglige les coûts directs non médicaux comme les indemnités journalières et les pensions d'invalidité versées aux malades du cancer du côlon.Pratiques et organisation des soins, 2008, T Renaud, L Com-Ruelle, V Lucas-Gabrielli (Cairn.info)
Le conseil municipal a voté les indemnités de fonction des élus et démontré l'équilibre du budget.Ouest-France, 11/06/2020
Une société caennaise contestait les indemnités accordées après la suppression de son activité.Ouest-France, 22/07/2016
Les indemnités de déplacement doivent être obtenues sur présentation de justificatifs.Europarl
Dans certaines hypothèses, le juge peut accorder des indemnités sans plafonnement.Capital, 26/11/2021, « Indemnités prud'homales : définition et barème »
Côté dépenses, l'accroissement des prestations a été de 57 % dans le secteur des indemnités contre 63 % dans celui des soins de santé.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1970 (Cairn.info)
D'une part, la prévention exercée par le médecin lui permet de diminuer le montant des indemnités à verser au patient en cas d'accord amiable (puisque).Revue économique, 2020, Bertrand Chopard, Ludivine Roussey (Cairn.info)
Dans ce contexte, des indemnités de chômage indépendantes de l'effort de recherche peuvent avoir des effets désincitatifs.Revue d'économie politique, 2006, Solenne Tanguy (Cairn.info)
Dans le rapport de la première enquête publique qui eut lieu en mars 1843, la question du règlement des indemnités d'expropriation fut à nouveau évoquée.Histoire urbaine, 2003, Sylvain Schoonbaert (Cairn.info)
Elle est destinée aux demandeurs d'emploi ayant droit à des indemnités chômage.Capital, 16/06/2021, « Par qui se faire accompagner pour créer votre entreprise ? »
Selon les conventions collectives, le salarié peut également percevoir des indemnités complémentaires de la part de l'employeur : il s'agit du maintien de salaire.Capital, 03/06/2021, « Arrêt de travail : définition, durée et rémunération »
Que dites-vous lorsqu'on avance que le paiement d'une partie des indemnités est fait en liquide ?Ouest-France, Frédéric SALLE, 10/07/2015
Les indemnités du maire et des adjoints ont été revus à la hausse avec une augmentation de 15 % du traitement brut.Ouest-France, 10/03/2021
Cette disposition sera applicable aux indemnités journalières versées dans le cadre de congés de maternité qui débuteront à compter du 1er mars 2012.Retraite et société, 2011, Marie-Thérèse Lanquetin (Cairn.info)
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