instrument adapté
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Sentences with the word instrument adapté
Troisièmement, cela n'est ni nécessaire ni approprié parce que nous disposons déjà d'une solution, d'un instrument adapté pour donner forme à nos exigences.Europarl
Elle apparaît donc comme un instrument adapté aux besoins des pays en voie de développement.Entreprises et histoire, 2002, Dominique Barjot, Sylvain Petitet, Denis Varaschin (Cairn.info)
Une large panoplie d'actions et une structure de gouvernance souple en font un instrument adapté aux objectifs ambitieux de la stratégie 2020.Responsabilité et environnement, 2011, Raffaele Liberali (Cairn.info)
Paradoxalement, le droit à un environnement sain pourrait constituer un instrument adapté pour introduire un régime juridique relatif à l'accès.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Claire Dagot (Cairn.info)
Si le maniement des tarifs douaniers n'est plus un instrument adapté, quelle nouvelle politique envisager ?Revue historique, 2017 (Cairn.info)
Il est tout d'abord un instrument adapté et adaptable aux circonstances particulières, aux spécificités de toute singularité.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1995, Serge Gutwirth, Eric Naim-Gesbert (Cairn.info)
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