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intercommunale

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Sentences with the word intercommunale

Des gens frileux avant de s'inscrire, ou de se réinscrire, aux cours de l'école intercommunale de musique ?Ouest-France, 13/09/2021
Qu’entend-on par structure intercommunale ?Europarl
Encore moins qu'il en ait fait l'axe de la réorganisation d'une déchetterie intercommunale.Capital, 31/12/2021, « Avec leur métier innovant, ils créent le monde de demain… »
Une coopérative intercommunale fait des provisions de vivres.Jean Massart (1865-1925)
Les treize cours du cycle se déroulent autour et dans la fosse de plongée de la piscine intercommunale.Ouest-France, 17/03/2015
La coopération intercommunale transfrontalière est actuellement délicate, et nous ne devrions pas la détruire en déclarant que ces matières devraient être laissées au libre marché.Europarl
Cette échelle d'observation permet de voir émerger deux types d'organisation intercommunale d'agglomération.Politix, 2010, Sébastien Ségas (Cairn.info)
Depuis, l'action a été reprise par le conservatoire intercommunale de musique.Ouest-France, 13/03/2017
Un chiffre : la facture de 40 000 € de chauffage par an pour la piscine intercommunale.Ouest-France, Yann-Olivier BRICOMBERT, 27/02/2015
La part intercommunale s'élèvera à 55 000 €, soit 20 % de l'aménagement.Ouest-France, 07/09/2021
Une commune devrait donc mettre en concurrence une structure intercommunale à laquelle elle délègue des prestations de service.Europarl
Dans ce contexte, la question de l'articulation entre l'action sportive intercommunale et départementale mérite très certainement une attention particulière.Staps, 2008, Marina Honta (Cairn.info)
D'un côté, la forte satisfaction des populations représente un atout dans la reconnaissance, voire dans l'appropriation intercommunale.Flux, 2017, Lilian Loubet (Cairn.info)
De fait l'attractivité résidentielle devient un enjeu de plus en plus central dans la politique intercommunale.Géographie Économie Société, 2006, Bertille Thareau (Cairn.info)
De façon générale, on constate une construction intercommunale qui vise encore à pallier l'émiettement communal sans pour autant fusionner les collectivités.Économie Régionale et Urbaine, 2018, Fabien Nadou, Christophe Demazière (Cairn.info)
L'exonération de taxe foncière s'applique à la fois aux parts départementale, communale et intercommunale.Capital, 22/09/2021, « Taxe foncière d'une maison neuve : principe et exonération »
Le taux d'imposition voté par les collectivités locales : chaque année, les communes et les établissements publics de coopération intercommunale votent leur taux applicable pour le paiement de la taxe foncière.Capital, 22/11/2018, « Taxe foncière : définition, calcul et exonération »
La base intercommunale, nichée au-dessus de la plage, accueille les enfants à partir de 8 ans.Ouest-France, Vincent THAËRON, 19/04/2021
Les élus souhaitent participer à l'harmonisation de la publicité intercommunale, tout en élaborant une réglementation adaptée et plus tolérante pour les plus petites communes.Ouest-France, 14/09/2021
Cette diversité concerne d'une part le découpage lui-même, d'autre part la politique départementale face à la question intercommunale.Annales de géographie, 2006, Frédéric Tesson (Cairn.info)
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