jurisprudentielles
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Féminin pluriel de jurisprudentiel ( adjectif )
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Sentences with the word jurisprudentielles
Elle est marquée par un enchaînement de décisions jurisprudentielles de principe et par un important mouvement législatif.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2011, Etienne Vergès (Cairn.info)
En effet, les solutions jurisprudentielles, quoique indispensables, ne sont que transitoires.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2007, Jean-Paul Jacqué (Cairn.info)
Pour conclure, nous sommes certainement en faveur de règles jurisprudentielles strictes et claires.Europarl
En dépit des apparences, cela ne change pas dans le cas du revirement des orientations jurisprudentielles.Titre VII, 2020, Massimo Luciani (Cairn.info)
Cette notion de vie privée est définie petit à petit, au fil des différents textes de loi ou décisions jurisprudentielles.Communications, 2019, Marie Ranquet (Cairn.info)
Ce serait cependant faire une lecture bien peu lucide de ces nouveaux arrêts que de n'y voir que continuité et affinement des orientations jurisprudentielles antérieures.Revue critique de droit international privé, 2018, Sylvain Bollée (Cairn.info)
Il est également admis que ces données jurisprudentielles sont déjà en circulation, l'aménagement de leur diffusion ne nécessitant pas une loi.LEGICOM, 2001, Charles-Henry Dubail (Cairn.info)
Cette dialectique se retrouve dans trois régularités jurisprudentielles que dessine un contentieux aussi abondant que répétitif.Titre VII, 2020, Francesco Martucci (Cairn.info)
Elle a publié une série d'ouvrages sur la jurisprudence constitutionnelle, en vue de diffuser les nouvelles lignes jurisprudentielles auprès de la communauté juridique du pays.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2015, Florentín Meléndez (Cairn.info)
Et tout cela n'est qu'un début, surtout lorsqu'on se tourne vers la montagne d'applications jurisprudentielles.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2016, Nicola Padfield, Amanda Cabrejo, Sabrina Delattre (Cairn.info)
Il a rappelé les controverses jurisprudentielles sur la notion du droit civil.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1965 (Cairn.info)
Il est vrai que l'activisme judiciaire de certaines associations et les avancées jurisprudentielles qu'elles obtiennent en fournissent de temps à autre l'illustration éclatante.Droit et société, 2012, Romain Melot, Hai Vu Pham (Cairn.info)
Il est très largement reconnu aujourd'hui que l'analyse économique du droit doit énormément à l'une des plus grandes traditions jurisprudentielles américaines, le réalisme juridique.Droits, 2007, Samuel Ferey, Bruno Deffains (Cairn.info)
Ces considérations entendent rendre compte des dispositifs juridiques concrets tels qu'on les voit depuis le cours ordinaire des décisions de justice ou des activités jurisprudentielles.Droit et société, 2007, Jean-Marc Weller (Cairn.info)
C'est d'abord le poids donné aux procédures qui explique certaines solutions jurisprudentielles.Titre VII, 2021, Ségolène Barbou des Places (Cairn.info)
Le rythme des réformes doit s'accélérer, qu'il s'agisse de réformes économiques, administratives, législatives ou jurisprudentielles.Europarl
C'est à propos de la rémunération qu'ont eu lieu les plus importantes avancées jurisprudentielles de ces dernières années.LEGICOM, 2001, Emmanuel Pierrat (Cairn.info)
En d'autres termes, le régime de la prescription était éclaté entre règles légales et jurisprudentielles et il manquait de cohérence.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, Etienne Vergès (Cairn.info)
Dans l'attente de précisions jurisprudentielles, relevons que leur absence de la directive européenne pourrait prochainement emporter leur disparition.RSC, 2021, Francis Habouzit (Cairn.info)
Il s'agit d'un texte court et sec, dépourvu de références jurisprudentielles ou doctrinales.Droit et societe, 2015, Christoph Schönberger (Cairn.info)
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