jurisprudentielles
Formes
Féminin pluriel de jurisprudentiel ( adjectif )
exemples
Phrases avec le mot jurisprudentielles
En effet, les solutions jurisprudentielles, quoique indispensables, ne sont que transitoires.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2007, Jean-Paul Jacqué (Cairn.info)
Ce dernier peut construire des stratégies jurisprudentielles, en donnant la priorité à un certain type de cas et en en laissant d'autres de côté.Droit et société, 2013, Liora Israël (Cairn.info)
Au fil des réformes et des évolutions jurisprudentielles, l'assistance éducative a également fortement évolué.Délibérée, 2021, Odile Barral, Éric Bocciarelli, Anne-Laure Maduraud (Cairn.info)
Cela n'inciterait donc pas à considérer ces quelques décisions comme des audaces jurisprudentielles.Droit et société, 2012, Antoine Basset (Cairn.info)
Pour conclure, nous sommes certainement en faveur de règles jurisprudentielles strictes et claires.Europarl
La réponse à cette question a donné lieu à d'importantes précisions législatives (1°) et jurisprudentielles (2°).Le Droit Ouvrier, 2009, Mireille Poirier (Cairn.info)
L'action populaire permettrait donc de mettre fin à ces incohérences jurisprudentielles.Cahiers du GRIDAUH, 2018, Xavier Braud (Cairn.info)
Le rythme des réformes doit s'accélérer, qu'il s'agisse de réformes économiques, administratives, législatives ou jurisprudentielles.Europarl
La profession d'avocat est soumise aux nombreuses réformes et aux évolutions jurisprudentielles.Ouest-France, Angélique CLÉRET, 04/07/2024
Mais, récemment, des évolutions jurisprudentielles ont laissé supposer le prolongement de ce principe à d'autres questions que la simple représentation du personnel.Revue Internationale de Droit Economique, 2012, Virgile CHASSAGNON (Cairn.info)
Il faut rapidement faire référence à ces évolutions jurisprudentielles.Le Droit Ouvrier, 2014, Daniel Boulmier (Cairn.info)
Le deuxième, au cœur du sujet, est de rediscuter de la normativité des réponses ministérielles à la lumière des évolutions législatives et jurisprudentielles récentes.Civitas Europa, 2021, Johanna Noel (Cairn.info)
Aussi, au vu de ces solutions jurisprudentielles, il devient particulièrement urgent de revoir les lois relatives à cette institution.Les Cahiers de la Justice, 2016, Carole Hardouin-Le Goff (Cairn.info)
Sa critique s'attarde cependant sur plusieurs techniques jurisprudentielles qui amplifient encore davantage ses pouvoirs.Civitas Europa, 2022, Jérôme Germain (Cairn.info)
Une mise en perspective est à l'heure présente d'autant plus nécessaire que de nouvelles orientations jurisprudentielles se sont depuis lors fait jour.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2005, Wanda Yeng Seng (Cairn.info)
Le droit à la vie établi sur la scène internationale est relayé en droit interne par toute une série de dispositions législatives, réglementaires et jurisprudentielles.EMPAN, 2009, Agathe Haudiquet (Cairn.info)
Il en va de même des interprétations jurisprudentielles, travaillées aussi bien par la pression pratique d'occupation, les pactes, que par la contrainte légale.Déviance et Société, 2013, Emilia Schijman (Cairn.info)
À ces incertitudes conceptuelles jurisprudentielles s'ajoutent des interventions législatives qui n'apportent pas plus de grandeur à la loi.LEGICOM, 2007, Éric Andrieu, Frédéric Gras (Cairn.info)
C'est à propos de la rémunération qu'ont eu lieu les plus importantes avancées jurisprudentielles de ces dernières années.LEGICOM, 2001, Emmanuel Pierrat (Cairn.info)
Cette notion de vie privée est définie petit à petit, au fil des différents textes de loi ou décisions jurisprudentielles.Communications, 2019, Marie Ranquet (Cairn.info)
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