licitement
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Sentences with the word licitement
Et donc, entre personnes âgées et entre tous ceux qui n'ont pas l'intention de coucher ensemble, on peut conclure licitement un mariage.Revue des sciences philosophiques et théologiques, 2014, Adriano Oliva (Cairn.info)
L'auteur d'une alterfiction ne peut donc pas licitement mettre en scène l'intimité des protagonistes d'un fait divers, qui reste hors d'emprise de sa liberté créatrice.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2010, Valérie Varnerot (Cairn.info)
Dans tous les cas, pour pouvoir exercer licitement le pouvoir d'ordre et de juridiction, ces clercs devront être relevés de la suspense.L'Année canonique, 2009, Philippe Toxé (Cairn.info)
Cela permet, pour partie, de mieux saisir que cette modalité du parler ait pu être interdite très licitement et explicitement jusqu'à la fin du xxe siècle.Essaim, 2020, André Meynard (Cairn.info)
Il répond qu'une telle course ne participe pas à la guerre, et que par conséquent elle ne saurait faire licitement l'objet de récompense.Confluences Méditerranée, 2004, Sami A. Aldeeb Abu-Sahlieh (Cairn.info)
Munie de l'accord écrit du producteur de phonogrammes et des auteurs, ou de leur représentant, la musique pourra être diffusée licitement.LEGICOM, 1997, Laurence Veyssière, François Corone (Cairn.info)
Mais voilà que, licitement, au nom de l'idéal, on peut égorger un autre homme.Le Genre humain, 2019, Alain Vanier (Cairn.info)
En droit fiscal, par exemple, il existe plusieurs manières d'éviter licitement l'impôt, notamment l'abstention, la substitution, le refus de formalisme, l'évasion physique et la destruction de l'impôt.Cahiers philosophiques, 2016, Stefan Goltzberg (Cairn.info)
Ces informations ont fait l'objet de la part de la personne qui en a licitement le contrôle de dispositions raisonnables compte tenu de circonstances destinées à les garder secrètes.Légipresse, 2019, William Bourdon (Cairn.info)
Ceci impose par conséquent de définir plus sûrement le champ de bataille, car il circonscrit l'espace dans lequel les hostilités peuvent être menées licitement.Revue Défense Nationale, 2018, Éric Pomès (Cairn.info)
Par conséquent, la révélation consentie dans une autobiographie ne pouvait être licitement reprise qu'à la condition d'avoir été autorisée.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2010, Valérie Varnerot (Cairn.info)
Jusqu'au dépouillement, le contenu de l'urne ne peut être modifié licitement que par l'ajout de bulletins par les électeurs autorisés.Le genre humain, 2011, Chantal Enguehard (Cairn.info)
Information blanche : information aisément et licitement accessible (médias, manifestations commerciales).Marché et organisations, 2013, Jean-Louis Monino (Cairn.info)
Mais la rédaction alternative du texte permet surtout d'appréhender la situation où la personne entre licitement et se maintient frauduleusement.RSC, 2011, Aude Dorange (Cairn.info)
Ce que le roi a fait illicitement, nous voulons désormais qu'il le fasse licitement.Jules Michelet (1798-1874)
Pour pouvoir être diffusée licitement, l'annonceur devra être autorisé à exploiter cette musique par son ou ses auteurs.LEGICOM, 1997, Laurence Veyssière, François Corone (Cairn.info)
Les informations grises proviennent aussi de sources ouvertes (ou licitement accessibles).Revue Défense Nationale, 2017, Olivier Kempf (Cairn.info)
Le règlement entend prévenir la réutilisation des données personnelles par les tiers hors du cadre licitement prévu.Archives de philosophie du droit, 2018, Céline Béguin-Faynel (Cairn.info)
On peut donc licitement parler d'une fonction causative du complexe sur les manifestations psychiques.Cliniques méditerranéennes, 2020, Filippo Dellanoce (Cairn.info)
Pour exploiter licitement un panorama de presse sur un intranet, il faut avoir identifié tous les titulaires de droits.LEGICOM, 2002, Emmanuel Pierrat (Cairn.info)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of LICITEMENT adv.
D'une maniere licite & permise. Les Prestres peuvent prendre licitement quelque retribution pour leurs Messes, selon la taxe de leur Diocesain.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
