licitement
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Sentences with the word licitement
Dans tous les cas, pour pouvoir exercer licitement le pouvoir d'ordre et de juridiction, ces clercs devront être relevés de la suspense.L'Année canonique, 2009, Philippe Toxé (Cairn.info)
Jusqu'au dépouillement, le contenu de l'urne ne peut être modifié licitement que par l'ajout de bulletins par les électeurs autorisés.Le genre humain, 2011, Chantal Enguehard (Cairn.info)
Dans chaque période, le discours dominant du droit international distingue entre le bon et le mauvais procédé pour s'emparer licitement des terres.Revue critique de droit international privé, 2022, Jorge L. Esquirol (Cairn.info)
Pour autant que les conditions prévues par cette disposition soient réunies, le soignant qui fait face à un danger imminent peut ainsi déroger licitement au secret professionnel.Journal du Droit de la Santé et de l'Assurance - Maladie (JDSAM), 2021, Frédéric Erard (Cairn.info)
Ce que le roi a fait illicitement, nous voulons désormais qu'il le fasse licitement.Jules Michelet (1798-1874)
Il répond qu'une telle course ne participe pas à la guerre, et que par conséquent elle ne saurait faire licitement l'objet de récompense.Confluences Méditerranée, 2004, Sami A. Aldeeb Abu-Sahlieh (Cairn.info)
Et donc, entre personnes âgées et entre tous ceux qui n'ont pas l'intention de coucher ensemble, on peut conclure licitement un mariage .Revue des sciences philosophiques et théologiques, 2014, Adriano Oliva (Cairn.info)
Avec la seconde, on cherche à fixer une ligne, artificiellement (mais licitement), sur le tracé initial de la ligne de base d'origine qui recule.Revue internationale de droit économique, 2022, Sacha Bourgeois-Gironde, Émilie Flamme (Cairn.info)
En 1944, puis à la fin des années 1940, une émigration espagnole plus diffuse s'est poursuivie pour des motifs économiques ou politiques, licitement ou clandestinement.Les Cahiers de la Shoah, 2001, Bartolomé Bennassar (Cairn.info)
En droit fiscal, par exemple, il existe plusieurs manières d'éviter licitement l'impôt, notamment l'abstention, la substitution, le refus de formalisme, l'évasion physique et la destruction de l'impôt.Cahiers philosophiques, 2016, Stefan Goltzberg (Cairn.info)
Les informations grises proviennent aussi de sources ouvertes (ou licitement accessibles).Revue Défense Nationale, 2017, Olivier Kempf (Cairn.info)
Il en résulte que l'agent peut envisager une utilisation proactive des règles de droit dont le montage habile permette de parvenir licitement à une situation favorable.DROIT, 2013, Gaëlle Deharo (Cairn.info)
A contrario, le fournisseur peut licitement indiquer des prix conseillés pour la revente de ses produits.Décisions Marketing, 2004, Caroline Gravisse, Nicolas Geay (Cairn.info)
Le règlement entend prévenir la réutilisation des données personnelles par les tiers hors du cadre licitement prévu.Archives de philosophie du droit, 2018, Céline Béguin-Faynel (Cairn.info)
L'activation du lien ne fait que transporter l'usager vers le site sur lequel le contenu est déjà licitement représenté.Archimag, 2020, Didier Frochot (Cairn.info)
L'auteur d'une alterfiction ne peut donc pas licitement mettre en scène l'intimité des protagonistes d'un fait divers, qui reste hors d'emprise de sa liberté créatrice.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2010, Valérie Varnerot (Cairn.info)
Information blanche : information aisément et licitement accessible (médias, manifestations commerciales).Marché et organisations, 2013, Jean-Louis Monino (Cairn.info)
Mais voilà que, licitement, au nom de l'idéal, on peut égorger un autre homme.Le Genre humain, 2019, Alain Vanier (Cairn.info)
Ceci impose par conséquent de définir plus sûrement le champ de bataille, car il circonscrit l'espace dans lequel les hostilités peuvent être menées licitement.Revue Défense Nationale, 2018, Éric Pomès (Cairn.info)
Par conséquent, la révélation consentie dans une autobiographie ne pouvait être licitement reprise qu'à la condition d'avoir été autorisée.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2010, Valérie Varnerot (Cairn.info)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of LICITEMENT adv.
D'une maniere licite & permise. Les Prestres peuvent prendre licitement quelque retribution pour leurs Messes, selon la taxe de leur Diocesain.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
