réglementairement
definition
Definition of
réglementairement
adverbe
En vertu d'un règlement, conformément à un règlement. var. ro règlementairement
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synonyms
Synonyms of réglementairement adverbe
examples
Sentences with the word réglementairement
On devrait réfléchir réglementairement à d'autres formes de régulation pluriannuelle.Europarl
En effet, les produits sont réglementairement proches, et l'automatisation des transactions poussent à l'uniformisation des services entre les acteurs du marché.Revue française de gestion, 2009, Véronique Des garets, Mathieu Paquerot, Isabelle Sueur (Cairn.info)
La marque française, réglementairement lestée, n'est clairement pas dans le rythme.Ouest-France, Guillaume NEDELEC, 14/06/2025
Du reste, aucune procédure de cet ordre n'a été légalement ou réglementairement créée.Pouvoirs, 2008, Corinne Lepage (Cairn.info)
On doit s'y préparer et se présenter à l'inspection de la garde étant propre et brillant, avec un sac chargé réglementairement.Félix Chapuis (1853-?)
Les triples séjours sont exceptionnels, car il faut réglementairement 18 mois entre deux séjours.Revue Historique des Armées, 2022, Michel Bodin (Cairn.info)
Son paquetage doit toujours être fait réglementairement.Félix Chapuis (1853-?)
J'attire encore votre attention sur cette question car, bien que deux députés m'aient demandé la parole, réglementairement, je peux seulement la donner à l'un d'entre eux.Europarl
Mais j'ai le regret de vous dire que, réglementairement, c'est impossible.Europarl
Un avion peut donc, réglementairement, avoir des systèmes en panne et effectuer malgré tout des vols dans une enveloppe de sécurité acceptable.Systèmes d'information et management, 2013, Lise Arena, Nathalie Oriol, Ivan Pastorelli (Cairn.info)
Il y a des sujets sur lesquels nous pouvons agir politiquement, mais pas réglementairement.Le Journal de l'École de Paris du management, 2011, Louis Orenga (Cairn.info)
Savoir que la crue est décennale a une certaine importance réglementairement.Ouest-France, Mathilde LE PETITCORPS, 22/02/2025
D'un côté, il y a les voitures, qui réglementairement ne doivent pas patienter plus de deux minutes au feu rouge.Ouest-France, Mathilde LOEUILLE, 06/11/2023
Si l'eau coule encore de source, ses critères de qualité et ses usages sont réglementairement très encadrés dans les pays développés.Ouest-France, Denis RIOU, 03/02/2013
Car réglementairement, un changement de calendrier amène une modification de formule en 2-3-2.Ouest-France, Raphaël BONAMY, 24/02/2023
Les capacités d'accueil, limitées matériellement et réglementairement, sont également un critère déterminant pour l'acceptation d'une dérogation ou d'une demande d'affectation, selon le rectorat.Ouest-France, Baran BAUDOUIN, 29/08/2025
Quand des observations se veulent de terrain, elles retrouvent réglementairement leur origine disciplinaire.Revue Française de Criminologie et de Droit Pénal, 2013, Alain Bauer (Cairn.info)
Celle-ci se prononce sur des textes, et je n'ai pas d'autre solution, réglementairement, que de procéder ainsi.Europarl
Nous devons soumettre au vote la proposition et, en conséquence, réglementairement, cette présidence ne peut accepter votre suggestion.Europarl
Ces cachets ne peuvent donc prouver réglementairement l'origine chypriote des marchandises.Europarl
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