modifier + plan
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Sentences with the word modifier + plan
Pour modifier un plan d'aménagement d'une zone, il faut l'accord des deux tiers des propriétaires représentant les trois quarts des surfaces.Ouest-France, Ronan LE TELLEC, 02/06/2014
La procédure d'établissement d'un plan de sauvegarde de l'emploi permet à l'autorité administrative de présenter toute proposition pour compléter ou modifier le plan.Le Droit Ouvrier, 2012, Yann Leroy (Cairn.info)
L'entreprise doit alors modifier le plan et recommencer l'intégralité de la procédure de licenciement.Revue économique, 2007, Pierre Cahuc, Stéphane Carcillo (Cairn.info)
Il faut pouvoir toujours modifier le plan adopté.Christophe-Marcel Roguet (1800-1877)
Mais auparavant, il fallait modifier le plan d'urbanisme.Ouest-France, Claude LEMERCIER, 28/04/2013
Mais pour faire une zone apaisée, il faut qu'il y ait moins de voitures et donc modifier le plan de circulation.Ouest-France, Clémentine MERCIER, 04/02/2020
Reste à savoir si l'exécutif sera sensible aux arguments des associations des familles et modifiera ses plans en conséquence.Capital, 26/10/2017, « Ce que les futurs parents risquent de perdre avec les… »
Ou jusqu'à quel point peut-il se permettre de modifier son plan en cours de route ?Revue internationale de psychosociologie, 2001, Robert Sévigny (Cairn.info)
Dans quelle mesure ces débats ont-ils contribué à modifier le plan directeur en question ?Esprit, 2006, Jacques Donzelot, Renaud Epstein (Cairn.info)
Avec ou sans l'aide d'un professionnel, la transformation d'une salle de bains est parfois l'occasion de modifier son plan, en optimisant l'espace, tout en exploitant la tuyauterie existante.Ouest-France, Fabienne MARAIS, 08/10/2023
Maintenant ils avaient modifié leur plan conformément à leurs projets avec le pape.Adolphe Thiers (1797-1877)
Des difficultés techniques et financières qui ne font que grandir lui ont imposé, sans modifier son plan initial, de le répartir autrement et d'en espacer davantage les paliers.Le Monde Juif, 1948, Isaac Schneersohn (Cairn.info)
Tout juste l'élue concède-t-elle qu'une délibération a bel et bien été adoptée en conseil communautaire, pour modifier le plan local d'urbanisme intercommunal.Ouest-France, Marc AUBAULT, Marie LENGLET, 16/05/2024
La formation des pilotes leur permet d'affronter des conditions de vol exceptionnelles et ils disposent de l'expérience requise pour évaluer les risques et modifier leur plan de vol.Europarl
Les primes n'incitent aucunement l'agriculteur à modifier son plan de production.Europarl
Pendant qu'il écope de 8 ans supplémentaires pour des vols effectués durant ses cavales, elle décide de modifier le plan de son évasion.Ouest-France, Nawal LYAMINI, 13/07/2020
Néanmoins, l'administration ne peut préjuger de l'issue des procédures de planification et la commune ne peut s'engager durablement à ne pas modifier un plan.Cahiers du GRIDAUH, 2014, Michel Pâques (Cairn.info)
Le gouvernement a manifesté l'intention de la poursuivre avec plus d'activité mais en modifiant le plan primitif condamné par l'expérience.Gabriel Richou (1852-1915)
Pour l'instant, certaines communes se sont contentées de modifier leur plan d'occupation des sols.Ouest-France, Isabelle JÉGOUZO, 31/01/2014
Si ce n'est pas le cas l'entrepreneur doit modifier son plan.Regards croisés sur l'économie, 2016, François Facchini (Cairn.info)
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