modifier + régime
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Sentences with the word modifier + régime
On connaît la réticence traditionnelle du droit matériel français à autoriser les époux à modifier leur régime matrimonial.Revue critique de droit international privé, 2012, Delphine Cocteau-Senn, Caroline Kleiner (Cairn.info)
Faisant fond sur un espace psychique au tracé bien délimité, l'écoute analytique peut s'attacher principalement à en modifier le régime de fonctionnement économique.Revue française de psychanalyse, 2014, Mi-Kyung Yi (Cairn.info)
Il est, bien sûr, tout à fait envisageable de modifier le régime de responsabilité sans modifier le modèle anthropologique.Droits, 2017, Maël Notez (Cairn.info)
Il faut modifier le régime des sociétés de classification, qu'elles cessent d'être privées pour devenir publiques.Europarl
Une nouvelle donne, par exemple, qui viendrait modifier le régime en créant de nouvelles hypothèses de travail ?Les Cahiers de l'Orient, 2015, Antoine Khair (Cairn.info)
Il faudrait donc également modifier le régime des autorisations afin de ne plus être en porte à faux sur les prises en charge conjointes.Psychologie clinique, 2013, Michel Dumont (Cairn.info)
Le législateur constitutionnel de 1963 a souhaité aligner la durée des deux chambres, mais n'a pas modifier le régime de confiance.Civitas Europa, 2021, Adriano Evangelisti (Cairn.info)
L'exheredatio vise ainsi très clairement à modifier un régime successoral dans lequel certaines personnes étaient inéluctablement heredes.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1981, G. Hanard (Cairn.info)
À notre connaissance, aucune volonté politique n'a réellement été exprimée pour modifier ce régime favorable.Revue Internationale du Patrimoine, 2018, Sabrina Scarnà, Pauline Maufort (Cairn.info)
Nous n'aurons à modifier le régime constitutionnel que dans la mesure où nous ne parviendrions pas à être convaincant.Mouvements, 2003, Michael Walzer (Cairn.info)
En modifiant sa manière de chasser, mais aussi en modifiant son régime alimentaire.Ouest-France, Valentin BIRET, 18/11/2025
Nous avons observé que ceux qui n'avaient pas modifié leur régime habituel s'étaient affaiblis au cours de l'année, alors que ceux qui avaient adhéré au régime méditerranéen étaient moins fragiles.Ça m'intéresse, 15/03/2020, « La diète méditerranéenne améliore la santé intestinale et permet de… »
Plusieurs situations sont de nature à inciter les époux à modifier leur régime matrimonial.Capital, 23/01/2019, « Changement de régime matrimonial »
Elles montrent que le prédateur aurait une meilleure capacité qu'estimé à modifier son régime alimentaire en fonction des conditions et donc à s'adapter.Géo
D'autre part, il est essentiel de modifier le régime des services de garde au vu de la nature polymorphe de ces services.Europarl
Propose-t-il de modifier le régime actuel ?Europarl
Cette organisation patronale est déjà parvenue à faire modifier le régime en ce qui concerne la navigation maritime et les chemins de fer.Revue française d'histoire des idées politiques, 2005, Georges Scelle (Cairn.info)
Si les décisions du juge des libertés et de la détention constituent bien des actes juridictionnels, ne faudrait-il pas précisément en modifier le régime juridique ?Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, Amane Gogorza (Cairn.info)
Le plus efficace toutefois reste d'agir sur ce que l'on mange et de modifier son régime alimentaire, comme nous le présentons dans un second article.Ouest-France, Philippe CAYOT, 02/06/2022
Car il ne s'agit pas moins de modifier les régimes alimentaires (moins de viande).Ouest-France, Christophe VIOLETTE, 22/03/2023
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