modifier + régime
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Sentences with the word modifier + régime
Malgré quelques tentatives, en 1947 et 1948, les communistes ne parvinrent pas à modifier ce régime dérogatoire.Parlement[s], 2011, Jérémy Guedj (Cairn.info)
Pour y faire face, il faut modifier le régime de régulation qui s'imposait jusqu'alors.Annales de géographie, 2008, Paul Claval (Cairn.info)
Plusieurs situations sont de nature à inciter les époux à modifier leur régime matrimonial.Capital, 23/01/2019, « Changement de régime matrimonial »
Le législateur constitutionnel de 1963 a souhaité aligner la durée des deux chambres, mais n'a pas modifier le régime de confiance.Civitas Europa, 2021, Adriano Evangelisti (Cairn.info)
Nous avons observé que ceux qui n'avaient pas modifié leur régime habituel s'étaient affaiblis au cours de l'année, alors que ceux qui avaient adhéré au régime méditerranéen étaient moins fragiles.Ça m'intéresse, 15/03/2020, « La diète méditerranéenne améliore la santé intestinale et permet de… »
Une nouvelle donne, par exemple, qui viendrait modifier le régime en créant de nouvelles hypothèses de travail ?Les Cahiers de l'Orient, 2015, Antoine Khair (Cairn.info)
Mais le règlement modifie le régime du perfectionnement actif.Europarl
À partir de 1982, de nouveaux changements viennent modifier le régime et ce, de façon radicale.Négociations, 2012, Renée Dupuis (Cairn.info)
Il faudrait donc également modifier le régime des autorisations afin de ne plus être en porte à faux sur les prises en charge conjointes.Psychologie clinique, 2013, Michel Dumont (Cairn.info)
On connaît la réticence traditionnelle du droit matériel français à autoriser les époux à modifier leur régime matrimonial.Revue critique de droit international privé, 2012, Delphine Cocteau-Senn, Caroline Kleiner (Cairn.info)
Propose-t-il de modifier le régime actuel ?Europarl
Nous n'aurons à modifier le régime constitutionnel que dans la mesure où nous ne parviendrions pas à être convaincant.Mouvements, 2003, Michael Walzer (Cairn.info)
Nous avons donc modifié ce régime et avons conservé la même heure tout au long de l'année.Europarl
Les travaux hydrauliques des remembrements agricoles et des aménagements urbains des dernières décennies ont modifié le régime hydrologique des rivières.Ouest-France, 15/05/2020
Elles montrent que le prédateur aurait une meilleure capacité qu'estimé à modifier son régime alimentaire en fonction des conditions et donc à s'adapter.Géo
D'autre part, il est essentiel de modifier le régime des services de garde au vu de la nature polymorphe de ces services.Europarl
Si les décisions du juge des libertés et de la détention constituent bien des actes juridictionnels, ne faudrait-il pas précisément en modifier le régime juridique ?Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, Amane Gogorza (Cairn.info)
Il faut modifier le régime des sociétés de classification, qu'elles cessent d'être privées pour devenir publiques.Europarl
Elle n'a ni pour objet ni pour effet de modifier le régime de responsabilité pénale des mineurs.Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2011 (Cairn.info)
Cependant, modifier le régime de notre système socio-écologique est difficile.Ecologie & Politique, 2012, Raphaël Mathevet, John Thompson, Marie Bonnin (Cairn.info)
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