moduler + montant
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Sentences with the word moduler + montant
Il doit toujours être possible de moduler le montant d'une sanction, fusse en exigeant une motivation spécialement renforcée.Regards, 2015, Gilles Huteau (Cairn.info)
Celle-ci permet au constructeur de moduler le montant de la transaction en fonction des variations de prix des matériaux.Capital, 25/06/2021, « Immobilier : l'impact inquiétant de la flambée des matériaux sur… »
Elle module le montant des prestations accordées afin de l'ajuster au plus près aux besoins des familles.Journal du Droit des Jeunes, 2004 (Cairn.info)
Plus que le calcul du montant de base, quel que soit son fondement juridique, on relèvera les quelques développements sur les différentes circonstances qui permettent d'en moduler le montant.RSC, 2013, Laurence Idot (Cairn.info)
Elle module le montant des prestations accordées afin de l'ajuster au plus près des besoins des familles.Journal du Droit des Jeunes, 2003 (Cairn.info)
Elle estime qu'il aurait fallu moduler le montant de la carte en fonction de la présence de chaque employé dans l'année.Capital, 27/12/2019, « Un hôpital distribue des cartes-cadeaux… mais pas pour tout son… »
L'existence ou non de personnes à charge permet de moduler les montants de certaines prestations.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1996, Etienne Arcq, Pierre Reman (Cairn.info)
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