moduler + montant

Plus que le calcul du montant de base, quel que soit son fondement juridique, on relèvera les quelques développements sur les différentes circonstances qui permettent d'en moduler le montant.RSC, 2013, Laurence Idot (Cairn.info)

Celle-ci permet au constructeur de moduler le montant de la transaction en fonction des variations de prix des matériaux.Capital, 25/06/2021, « Immobilier : l'impact inquiétant de la flambée des matériaux sur… »

Plus exactement, ces deux cours s'accordent pour considérer que le juge fiscal ne dispose pas de la possibilité de moduler le montant de la sanction prononcée par l'administration.Revue du droit public, 2013, Charles Froger (Cairn.info)

Elle estime qu'il aurait fallu moduler le montant de la carte en fonction de la présence de chaque employé dans l'année.Capital, 27/12/2019, « Un hôpital distribue des cartes-cadeaux… mais pas pour tout son… »

L'intérêt d'un tel outil est de permettre au conseil communautaire de moduler le montant verser à chaque commune membre.Revue Française de Finances Publiques, 2020, Martine Long (Cairn.info)

Il doit toujours être possible de moduler le montant d'une sanction, fusse en exigeant une motivation spécialement renforcée.Regards, 2015, Gilles Huteau (Cairn.info)