négligence fautive

Il en résultait que, en s'abstenant de jeter un regard dans son rétroviseur, la conductrice avait fait preuve d'inattention, sinon de négligence fautive, quant à l'environnement qui l'entourait.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2014, Yves Mayaud (Cairn.info)

Ce qui était sans doute durant la décennie 1990 un expédient utile débouche ultérieurement sur une négligence fautive.Revue Défense Nationale, 2022, Louis Gautier (Cairn.info)

Son erreur peut être intentionnelle ou, du moins, tenir à une négligence fautive dans la recherche de la vérité.Revue Droit et Littérature, 2019, Alain Sériaux (Cairn.info)

Certes, l'inexactitude contenue dans l'ouvrage peut caractériser une négligence fautive de l'auteur.Revue Droit et Littérature, 2017, Hélène Skrzypniak (Cairn.info)