non-conformité
définition
exemples
Phrases avec le mot non-conformité
À la suite de la découverte d'une non-conformité, à savoir la présente potentielle de sulfites, l'enseigne de grande distribution procède à un rappel de produits.Capital, 26/04/2021, « Auchan rappelle des jus de fruits contenant potentiellement des sulfites »
Notre ambition n'est pas de faire une revue exhaustive de l'abondante littérature sur les déterminants du risque de non-conformité des banques.Revue d'économie financière, 2021, Désiré Avom, Rodrigue Nana Kuindja (Cairn.info)
Il peut prononcer une déclaration de conformité, une déclaration de non-conformité totale ou une déclaration de non-conformité partielle.Ouest-France, Constance CABOURET, Pierrick BEAUDAIS, 28/03/2025
Dans un second temps, nous avons cherché à identifier les conséquences de l'introduction de la notion de risque de non-conformité dans la réglementation française.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2017, Marc Lenglet, Benjamin Taupin (Cairn.info)
Le dépassement des quotas, la non-conformité, notamment au niveau de la collecte et de la transmission des données, compromettent le processus de reconstitution.Europarl
Elle doit également proportionner les sanctions aux anomalies constatées et démontrer le caractère volontaire des comportements de non-conformité.Gestion et finances publiques, 2018, Paul Touzet (Cairn.info)
Nous avons entendu que 68 % de tous les cas de non-conformité étaient classés comme étant mineurs.Europarl
L'objectif pour 2020 a été maintenu à 147 g/km, et les pénalités en cas de non-conformité ont été réduites de 120 euros/g à 95 euros/g.Europarl
Le propriétaire, lui, est tenu de réaliser les travaux liés à la vétusté ou la non-conformité des installations.Capital, 24/02/2020, « Dégâts des eaux, aération, serrurerie... bailleurs, ce que vous coûtent… »
Tout d'abord, la non-conformité aux normes de genre est sanctionnée en tant que telle par les pairs, tout comme l'écart aux normes corporelles.Cahiers du Genre, 2019, Line Chamberland (Cairn.info)
Toutefois, il y demeure un risque de non-conformité des banques vis-à-vis de ces règles prudentielles.Revue d'économie financière, 2021, Désiré Avom, Rodrigue Nana Kuindja (Cairn.info)
L'état des lieux révèle une non-conformité générale du gîte, avec notamment, un mauvais entretien du spa et de la piscine.Ouest-France, Baptiste MEZERETTE, 03/08/2017
Un simple retard pour une intervention ou la peur d'une sanction de non-conformité d'une installation peut créer des tensions.Ouest-France, Agnès LE MORVAN, 18/05/2024
C'est justement cette présence de chambres d'hospitalisation complète, avec donc des occupants 24h/24 qui implique la non-conformité des locaux vétustes face au risque incendie.Ouest-France, Alexandre STEPHANT, 29/04/2024
Niveau d'hygiène très satisfaisant : établissement ne présentant pas de non-conformité, ou présentant uniquement des non-conformités mineures.Ouest-France, François GRÉGOIRE, 15/09/2023
La non-conformité la plus fréquente étant le rejet de polluants dans les cours d'eau, au-dessus des normes autorisées.Ouest-France, Xavier BONNARDEL, 21/10/2020
Mais en tant que rebelle dans une époque particulièrement intolérante envers la non-conformité, il a fini rejeté par ses collègues psychanalystes.Actualités en analyse transactionnelle, 2022, William F. Cornell, Michel Landaiche, Agnès Blondel (Cairn.info)
Ce sont des régions qui ont un long passé de non-conformité des eaux de baignade avec les normes requises.Europarl
Bien entendu, il est crucial que ce système s'accompagne d'un système de conformité absolue comprenant des dispositions pour des cas de non-conformité.Europarl
Une enquête réalisée en 2019 auprès de 155 établissements a mis en lumière que 12 % d'entre eux se trouvaient en non-conformité en ce qui concerne la sécurité des bouillottes.Capital, 04/11/2020, « Certaines bouillottes considérées comme dangereuses »
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