notariales
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Féminin pluriel de notarial ( adjectif )
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Sentences with the word notariales
Ils ont également des fonctions notariales, juridiques et d'état civil auprès de la communauté française.Revue historique, 2021, Alexandre Massé (Cairn.info)
Les femmes étant entachées d'une incapacité juridique, sont peu présentes dans les archives administratives (tutelles, justice) et même notariales.Annales de démographie historique, 2006, Marion Trévisi (Cairn.info)
Pour établir leurs projections, les études notariales se basent sur les avant-contrats signés au début de l'été.Capital, 25/10/2011, « Les prix de l’immobilier parisien marquent un coup d’arrêt »
Maîtrisant à la fois écritures latines et hébraïques, l'auteur s'appuie sur un riche corpus documentaire, essentiellement tiré des archives notariales et judiciaires de la cité.Annales, 2012 (Cairn.info)
Ses visites aux archives municipales, départementales, notariales et nationales lui permettent de recueillir une centaine de documents, liés à l'histoire de sa paroisse.Ouest-France, 21/02/2021
La richesse documentaire permet, à travers les archives notariales, l'examen précis des individus et leur parcours.Histoire & Sociétés Rurales, 2007 (Cairn.info)
Ces actes se trouvent généralement dans les fonds d'archives notariales ou judiciaires pour liquider les successions des défunts.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2021, Julien Munier (Cairn.info)
Pas de panique, les études notariales restent ouvertes pendant le confinement qui a commencé ce vendredi 30 octobre.Ouest-France, 30/10/2020
Plus modestement, la généalogie est avant tout la science d'une histoire familiale, en partant de soi-même et en remontant le temps jusqu'à épuisement des archives paroissiales, notariales, militaires, etc.Ouest-France, 25/09/2017
Les instances notariales espèrent qu'à partir de l'an 2001, les notaires dans leur quasi-totalité alimenteront le fichier des mutations.Revue d'Economie Régionale et Urbaine, 2001, Bernard Thion, Philippe Favarger, Martin Hoesli (Cairn.info)
La mesure du taux de couverture des bases notariales pour les logements anciens repose donc sur cette estimation.Revue d'économie financière, 2014, Claude Taffin (Cairn.info)
En effet, les définitions locales des mots cités dans les archives administratives, judiciaires et notariales, font de ce livre un compagnon d'étude très précieux.Histoire & Sociétés Rurales, 2005 (Cairn.info)
Cela va d'exposés sur le contenu des archives notariales ou du cadastre à des conseils pour l'étude des structures agraires ou de l'habitat rural.Annales de Normandie, 2012, Jean-Jacques Bertaux (Cairn.info)
Enfin, l'article 8 du décret du 28 décembre 2016 a expressément exclu les fonctions notariales des agents consulaires du dispositif.Revue critique de droit international privé, 2017 (Cairn.info)
À une exception près, elles ont pu être identifiées en utilisant les données des registres paroissiaux et des minutes notariales.Dix-septième siècle, 2010, Christine Dousset (Cairn.info)
Selon nos informations, un projet de décret relatif aux bases de données notariales est en effet sur le point d'être finalisé.Capital, 19/11/2014, « Prix de l'immobilier : bientôt des données plus fiables en… »
La reconstitution des familles a en outre été facilitée par l'exploitation simultanée des archives notariales.Annales de démographie historique, 2004, Jérôme Luther Viret (Cairn.info)
Il nous restait donc à consulter les sources notariales et celles du greffe de la sénéchaussée.Annales de démographie historique, 2012, Gérard Le Bouëdec (Cairn.info)
De nouvelles informations généalogiques et notariales permettent d'établir son identité et de retracer son parcours.Napoleonica. La Revue, 2014, Chantal Prévot (Cairn.info)
Il peut s'agir d'une charte originale, d'un chirographe ou encore de minutes notariales, cette dernière possibilité étant la plus proche du cas éthiopien classique.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2019, Anaïs Wion (Cairn.info)
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