notariales
Formes
Féminin pluriel de notarial ( adjectif )
exemples
Phrases avec le mot notariales
Ces statistiques sont issues de la base de données alimentées par les études notariales bretonnes sur la base des actes de vente.Ouest-France, Denis RIOU, 06/02/2015
L'auteur a reconstitué les dynamiques familiales à partir des pactes dotaux sur la base d'un dépouillement systématique dans les archives notariales et communautaires.Annales de démographie historique, 2018 (Cairn.info)
Trois critiques sont couramment adressées à la base d'informations économiques notariales (bien).Espace géographique, 2013, Didier Desponds, Pierre Bergel (Cairn.info)
Les archives notariales proposent différents indices pour tenter d'éclaircir ce point.Revue du Nord, 2001, Alexis Cordonnier (Cairn.info)
Pour établir leurs projections, les études notariales se basent sur les avant-contrats signés au début de l'été.Capital, 25/10/2011, « Les prix de l’immobilier parisien marquent un coup d’arrêt »
Ajoutons que les archives notariales pyrénéennes médiévales contiennent de telles rédactions attestant la mise en pratique du système.Histoire et Mesure, 2012, Pierre Prétou (Cairn.info)
Enfin, l'article 8 du décret du 28 décembre 2016 a expressément exclu les fonctions notariales des agents consulaires du dispositif.Revue critique de droit international privé, 2017 (Cairn.info)
Selon nos informations, un projet de décret relatif aux bases de données notariales est en effet sur le point d'être finalisé.Capital, 19/11/2014, « Prix de l'immobilier : bientôt des données plus fiables en… »
Et puis, chaque jour, il y a ces milliers de transmissions signées sans tapage, mais avec autant de larmes, dans les études notariales.Ouest-France, Valérie PARLAN, 31/05/2022
La reconstitution des familles a en outre été facilitée par l'exploitation simultanée des archives notariales.Annales de démographie historique, 2004, Jérôme Luther Viret (Cairn.info)
Les archives notariales sont ici largement mises à contribution et exploitées avec une persévérante application qui fait honneur à la méthode de l'historienne.Revue historique, 2014 (Cairn.info)
Ces transactions proviennent principalement de minutes notariales ou de cadastres concernant les individus présents dans la base généalogique.Annales de démographie historique, 2015, Sandra Bree (Cairn.info)
Ensuite, il n'y a plus de trace de ce colon dans les archives notariales.Chroniques d'histoire maçonnique, 2018, Agnès Renault (Cairn.info)
Les archives notariales regorgent d'exemples en ce sens.Annales de démographie historique, 2012, Beatrice Zucca Micheletto (Cairn.info)
Les formalités notariales lui ont permis d'assister des frères et sœurs mineurs, inconnus de lui, pour qu'ils accèdent à l'héritage.Le Divan Familial, 2022, Lucien Chomy (Cairn.info)
Le caractère lacunaire et dispersé des minutes notariales du xvie siècle empêche de mieux connaître la famille paternelle dont nous ignorons les origines.XVIIe Siècle, 2019, Maxim Boyko (Cairn.info)
La mesure du taux de couverture des bases notariales pour les logements anciens repose donc sur cette estimation.Revue d'économie financière, 2014, Claude Taffin (Cairn.info)
La bulle post-pandémie est déjà loin et les clients ne se bousculent pas dans les études notariales.Ouest-France, Emmanuel CHARLOT, 22/09/2023
Il n'y a pas que les agences immobilières et les études notariales qui connaissent une baisse d'activité depuis le confinement lié au coronavirus.Ouest-France, Alexandre MARTEL, 04/05/2020
Ils ont également des fonctions notariales, juridiques et d'état civil auprès de la communauté française.Revue historique, 2021, Alexandre Massé (Cairn.info)
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