notariaux
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Masculin pluriel de notarial ( adjectif )
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Sentences with the word notariaux
Comment les nouvelles technologies peuvent-elles améliorer le quotidien des offices notariaux ?Ouest-France, Ronan PLANCHON, 07/09/2018
Les arrondissements notariaux plus peuplés représentent une possibilité de profit et sont dès lors censés compter un plus grand nombre de notaires privés.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2013, António F. Tavares, Miguel A. Rodrigues (Cairn.info)
Comme il ne lui est plus possible de revenir sur le compromis de vente, comment signer l'acte de vente alors même que les offices notariaux sont fermés ?Capital, 11/05/2020, « Achat immobilier : puis-je bénéficier d'un délai de rétractation plus… »
Les dossiers traités concernent principalement les demandes de passeport, les actes d'état civil, les questions d'assurance sociale, les services notariaux et autres tâches administratives.Relations internationales, 2010, Micheline Calmy-Rey (Cairn.info)
Pour ce faire, il décrypte de nombreux actes notariaux ou administratifs.Ouest-France, 18/04/2021
Le développement de méthodes comptables plus sophistiquées et des registres notariaux fournissait des preuves pour appuyer les faits lors des litiges.Idées économiques et sociales, 2010, Douglass C. North (Cairn.info)
Deuxièmement, quelles perspectives cette diversification offre-t-elle aux clients des services notariaux ?Revue Internationale des Sciences Administratives, 2013, António F. Tavares, Miguel A. Rodrigues (Cairn.info)
Entre 2017 et 2020, ce nombre a augmenté de 62 % et les offices notariaux de 49 %.Ouest-France, Élisabeth MONTAUFRAY-BUREAU, 14/05/2021
Les faits rapportés sont prouvés au travers d'actes d'état civil et notariaux, de justice, d'archives diverses, de registres locaux et même de journaux.Ouest-France, Jean-Yves FRICAULT, 05/01/2013
Compte tenu des issues de la réforme, quelles perspectives cette diversification offre-t-elle aux clients des services notariaux ?Revue Internationale des Sciences Administratives, 2013, António F. Tavares, Miguel A. Rodrigues (Cairn.info)
La taille des marchés est mesurée par la population des arrondissements notariaux et par le nombre d'actes notariaux réalisés au cours de l'année précédente.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2013, António F. Tavares, Miguel A. Rodrigues (Cairn.info)
Enfin, les minutiers notariaux sont souvent tardifs ou bien n'ont pas été dépouillés dans cette perspective lorsqu'ils le sont moins.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2004, Étienne Hubert (Cairn.info)
Force est pourtant d'admettre que le contact idéal qu'on aurait pu attendre entre les documents notariaux et la fouille ne se produisit pas.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2004, Frantz Grenet (Cairn.info)
À côté du maillage paroissial, les documents administratifs et notariaux s'appuient sur un autre repère : les porte d'accès à la ville.Histoire urbaine, 2018, Michela Barbot (Cairn.info)
Même si ces documents n'ont pas de valeur publique, on peut constater qu'ils suivent les différents formulaires notariaux en vigueur dans les localités.Annales, 2012, François Lerouxel (Cairn.info)
Dans les négociations, il a été prévu le partage des frais de géomètre, ainsi que les frais notariaux liés à une cession de chemin rural accédant aux bâtiments.Ouest-France, 22/10/2020
Une carte, qui sera révisée tous les deux ans, découpe le territoire national en 307 zones de 20 km de rayon selon l'offre et la demande estimée de services notariaux.Ouest-France, 09/06/2016
Qui n'a jamais reçu, dans sa boîte de réception, ce genre de courriels annonçant un don faramineux en échange d'une petite somme d'argent relative aux frais notariaux ou bancaires ?Ouest-France, 11/12/2020
Le coût de l'achat des 4,90 ha pour le syndicat est de 36 122 €, auxquels s'ajoutent les frais notariaux de 1 950 €.Ouest-France, 16/10/2014
Dans les fonds notariaux de la seconde moitié du xviiie siècle, les mentions de tas de fumier se multiplien dans les aires des maisons paysannes.Histoire & Sociétés Rurales, 2004, Hortensio Sobrado Correa (Cairn.info)
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